Commentaire de seespan
sur Blogs 2.0 : le régime juridique applicable aux blogueurs
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Le blog est encore reçent, ensuite on ne peut pas appliquer la loi a la lettre .
l’article 227-24 du Code pénal au titre de la diffusion de message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, prévoyant une peine de trois ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende lorsque ce message est susceptible d’être vu ou perçu par un mineur.
Rien que sur agora qui est un site somme toute tres civilisé y aurait matiere a proçés. De maniére absolue la lois n’est pas applicable, il faudrat la modifier pour l’adapter a ce nouveau media.
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