Je ne suis pas sûr, Philippe, que vous ayiez raison.

Primo, les revenus boursiers sont taxés soit par l’impot sur les revenus, soit par le prélèvement libératoire. Et cela change la donne pour le bouclier fiscal.

Deuzio, selon le type de revenus, ils ne sont pas éligibles à l’imposition sur les revenus, mais uniquement au prélèvement libératoire.

Dans le cas IR, les revenus boursiers sont inclus à hauteur de 60% dans les revenus du contribuable (ce qui augmente son assiette, et donc l’imposition maximale pour laquelle il est redevable). Mais les impots correspondant sont inclus dans l’imposition générale, donc si cette imposition générale dépasse 50%, le contribuable a droit à un remboursement. Dans ce cas, les impots payés sur ces revenus sont biens pris en compte.

A noter, que les revenus boursiers ne peuvent jamais être taxé à plus de 50% (simple application du calcul des impots : le taux max est à 50% et ne s’applique pas sur la totalité des revenus boursiers). Donc, un boursicoteur pur ne bénéficie pas du bouclier fiscal.

Dans le cas PLF, c’est litigieux. Les revenus sont inclus en totalité, la CSG (11% de ces revenus) est considérée dans le bouclier. Donc au moins une partie des "impots" versés sur ces revenus sont pris en compte. Reste le prélèvement libératoire de 16% de la totalité de ces revenus. Logiquement il est considéré comme un impot, donc considéeré dans le total versé, mais il y a un doute, puisque le PLF n’est pas explicitement cité comme entrant dans le calcul des impots versés. Sauf bien sûr si la DGI a clarifiée la situation depuis.

Cela dit, à nouveau simple calcul, même en intégrant le PLF, un boursicoteur pur se verrait gréver de 27% de ses revenus, loin des 50% pour que le bouclier fiscal s’applique.

Dans tous les cas, les revenus boursiers étant toujours taxés à moins de 50% des revenus réels, l’inclusion de ceux ci dans les revenus fait mécaniquement augmenter le total d’impots à verser à l’Etat.