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Commentaire de Lapa

sur Témoignage exclusif : la troisième affaire Strauss-Kahn


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Lapa Lapa 22 octobre 2008 12:37

il ne sufit pas qu’une chose soit fausse pour qu’il y ait diffamation. C’est un peu plus complexe que ça. Effectivement cet article tombe sous le coup de la diffamation à moins d’y apporter deux éléments :

l’exception de preuve ou celle de la bonne foi :

Ainsi "la preuve de la vérité des faits diffamatoires doit être parfaite, complète et corrélative aux imputations tant dans leur matérialité que dans leur portée et dans leur signification diffamatoire". Quant à la bonne foi, "quatre éléments doivent être réunis pour que [son] bénéfice (...) puisse être reconnu au prévenu : la légitimité du but poursuivi, l’absence d’animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l’expression, ainsi que la qualité de l’enquête" Cependant, la preuve s’avère souvent difficile à produire, notamment si les faits concernent la vie privée ou un acte répréhensible non encore condamné au moment de l’allégation. La bonne foi s’applique lorsqu’en dehors de toute animosité personnelle, une personne fait état de faits qui bien que faux ou non démontrés, ont précédemment été imputés à une personne sans que l’auteur n’ait connaissance d’éventuels démentis. Les propos doivent être mesurés et poursuivre un but légitime. L’exception de bonne foi ne suppose pas la preuve de la vérité des faits.


A chacun de juger m’enfin les témoignages sur le plateau d’Ardisson n’ont jamais tenu lieu de bonne foe et de vérité....
La partie en gras pouvant sauver cet article de la diffamation.

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