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Commentaire de yann syz

sur Agglos et régions, pivots de la réforme fiscale et territoriale


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yann syz yann syz 3 mars 2009 09:59

Je ne m’attarderais pas à commenter les déclaration du type Bruxelle=etranger, car il faut accepter la complexité du monde : on peut être à la fois breton, français et européen , c’est une vision plus riche que si je suis A je ne suis pas B.... je laisse à l’appréciation collective la phrase de commentaire qui parlent des gens interressants=ceux qui gagne de l’argent, surement inspirée par séguéla.

Je souhaite simplement souligner un aspect de ma réflexion : pour réussir, l’évolution des institutions gagnera à ne pas être monolithique. Si on veut organiser toute la France de la même manière, les résistances seront trop fortes pour réussir.
Ainsi, je parle dès le titre d’agglomération pour des facilités de lecture, mais dans des secteurs comme le mien, la notion de "pays" au sens des loi Pasqua et Voynet semble plus appropriée.

"Pourquoi ?" demande des précisions. Je ne prétend pas détenir seul la solution. Mais on peut imaginer par exemple que agglo ou pays soit les coordonateurs des politiques de proximités avec une clause de compétence générale, que les régions soient chef de file des politiques d’aménagement du territoire, du développement économique, de l’innovation et de la recherche, bref que la région soit le pilote de l’anticipation et des équilibres infra régionnaux.
Pour le coté recettes , il faut que l’impot ait un lien avec la compétence, pour qu’il soit compris et dynamique : le service au habitant= impot ménage, le développement éco= impot économique....
Quelques que soit le degré d’autonomie locale, il est nécessaire surtout de maintenir des recettes d’intervention de l’Etat pour qu’il assure la péréquation de l’ensemble, mais au fur et à mesure que l’Etat se désengage des teritoires, comme l’a fait remarquer un intervenant, il garde la main sur lA TVA, l’impot sur le bénéfice des entreprises, l’impot ur le revenu, et redistribue une part déterminé par ses propres critères au local, plaçant les territoires dans une situation de dépandance. C’est cet équilibre aussi qui est à repenser, m^me si les manières d faire sont variées.
De nombreux acteurs ont écrits des propositions variées sur le sujet, mais cher pourquoi, je vous renverrai bien la question, car les propositions politiques doivent aussi s’appuyer sur le dialogue avec les citoyens, car nul élu ne détiens la vérité vrai à lui tout seul. En tous les cas, malgré les nombreuses critiques que je pourrai formuler sur le résultat final, soulignons que la commission Balladur aura été un excellant moteur pour relancer ces débats. Je m’inquiète donc de lire ceux qui à gauche la rejette en bloc : faisons le tri , retenons les aspect positifs, travaillons les collectivement pour les améliorer vers plus de démocratie et desolidarité, et ne rejettons que les reculs de la démocratie locale. Certains leader de gauche risquent de n’apparaitre que comme des conservateurs si ils ne font pas de contre propositions constructive. Ce cet état d’esprit que je souhaite contribuer à favoriser, mais les solutions techniques ne peuvent être définis que dans le dialogue collectif.

Yann SYZ
 


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