Quelles sont les plantes génétiquement modifiées autorisées en France et sous quelles conditions ?

1. Sont autorisés pour la culture commerciale :

- le tabac « ITB-1000-0X » de la société SEITA tolérant à un herbicide. À noter que la culture de ce tabac n’a pas été développée ;
- le maïs Bt-176 de la société Novartis tolérant à la pyrale et à un herbicide ;
- le maïs MON 810 de la société Monsanto tolérant à la pyrale (la commercialisation des semences de 6 variétés obtenues à partir de ce maïs est autorisée) ;
- le maïs T 25 de la société AgrEvo tolérant à un herbicide ;
- deux variétés hybrides de chicorée, obtenues à partir de lignées mâles stériles et tolérantes à un herbicide, mises au point par Bejo-Zaden (le légume n’est pas autorisé pour l’alimentation).
2. Sont autorisés pour la production et la commercialisation de fleurs coupées :

Des œillets à coloration modifiée ou présentant une tenue en vase prolongée mis au point par la société Florigène.

3. Sont autorisés pour la filière de l’alimentation humaine

Cinq OGM en tant que tels sont autorisés en alimentation humaine : il s’agit des maïs doux Bt11, NK603, GA21, MON863 et 1507.

De plus, de nombreux produits dérivés peuvent être mis sur le marché :

- ingrédients(1) dérivés du soja RoundupReady (lignée 40-3-2) ;
- ingrédients dérivés des maïs Bt11, Bt176, MON810, T25, NK603, GA21, MON863 et 1507 ;
- huiles obtenues à partir des colzas MS1, MS8, RF1, RF2, RF3 et leurs hybrides ainsi que les huiles obtenues à partir des colzas Topas 19/2 et GT73 ;
- huiles obtenues à partir des cotons 531 et 1445.

De nombreux additifs et arômes obtenus à partir d’OGM, produits qui ne faisaient l’objet d’aucune autorisation spécifique au regard de la caractéristique OGM dans le précédent dispositif réglementaire, ont été notifiés à la Commission et peuvent être mis sur le marché. La liste exhaustive des produits ainsi notifiés est disponible sur le site Internet de la Commission européenne à l’adresse suivante :

http://europa.eu.int/comm/food/dyna/gm_register/index_en.cfm

Pour l’alimentation humaine, cette disposition concerne les additifs et arômes dérivés du colza T45 et des cotons MON531, MON 1445 et MON 15985, produits qui peuvent donc être commercialisés.

4. Sont autorisés pour la filière de l’alimentation animale

Le soja RR, les maïs T25, Mon810, Bt11, Bt176 et 1507 sont autorisés en alimentation animale.

Les produits dérivés de différents maïs, colzas, et cotons génétiquement modifiés sont également autorisés en alimentation animale, qu’ils soient commercialisés sous forme d’OGM (graines) ou d’aliments (tourteaux ou corn gluten feed par exemple).

Les aliments pour animaux dérivés d’OGM ne faisaient pas l’objet de procédure spécifique d’autorisation avant l’application du règlement (CE) n°1829/2003. Ainsi de nombreux aliments dérivés d’OGM, en plus de ceux cités ci-dessus, ont été notifiés à la Commission et peuvent être mis sur le marché. La liste exhaustive des produits ainsi notifiés est disponible sur le site Internet de la Commission européenne à l’adresse suivante :

http://europa.eu.int/comm/food/dyna/gm_register/index_en.cfm