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Commentaire de xa

sur Calcul des Impôts et pertes de richesses


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xa 1er septembre 2009 16:39

C’est un peu plus compliqué que ca.

Primo, pour trouver la tranche, il faut calculer le revenu fiscal de référence. Ce RFR dépend de vos revenus, du choix de l’abbattement forfaitaire ou des frais réels, de votre situation familiale, de certains charges déductibles de vos revenus.

On est loin du simple calcul que vous énoncez.

Je ne crois pas qu’on puisse faire l’impasse sur la situatio familiale pour définir la tranche, mais je ne suis pas convaincu du bien fondé de se retrouver de pouvoir « descendre » de deux tranches en faisant jouer les déductions de revenus.

La présentation de Galuel est certes courte, mais le calcul des impots est-il si « bibliquement simple » que vous le croyez ?

Un exemple pas rare du tout : un couple en union libre avec 1 enfant. Vous devez calculer 4 RFR pour trouver la bonne déclaration. Coté simplicité, on ne peut pas dire que c’est la panacée.

Autre exemple pas si rare : la prestation compensatoire. Selon l’age des enfants, il devient nécessaire de calculer l’intérêt de détacher ou non les enfants « détachables ».

Et on est toujours à la phase « dans quelle tranche je suis ».

Effectivement, si on prend une situation simplissime (célibataire salarié sans autre source de revenus et sans aucune déduction, le calcul des impots est d’une simplicité déconcertante :
1) Net imposable * 0.9 = RFR
2) RFR ==> tranche d’imposition (mettons tranche des 14%, pour un célibataire dont le RFR est entre + 11 674 € et 25 926 €)

3) Impots bruts = (RFR x taux de tranche) - (reduction de tranche x Nombre de part)
Dans l’exemple : RFR x 0.14 - 1 314,07 x 1

« votre impôt est égal à x*R + Rx, Rx étant ce que paient tous les contribuables qui ont un revenu strictement égal à R. »

Mais d’où tenez vous votre formule ?

Au passage, vous nous dites explicitement que si le revenu est R alors les impots sont Rx, ce qui semble vouloir dire que R x taux + Rx = Rx ???


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