• AgoraVox sur Twitter
  • RSS
  • Agoravox TV
  • Agoravox Mobile


Commentaire de Antoine

sur Woerth et Maistre ont menti


Voir l'intégralité des commentaires de cet article

Antoine 18 juillet 2010 23:18

 Du calme, faites examiner votre système nerveux.Je n’ai pas dit que j’étais certain que Bolloré était personnellement propriétaire du bateau mais qu’au contraire j’étais preneur d’informations. Et voilà que vous me balancez l’identité de l’armateur en me conseillant d’aller voir mon dictionnaire. Contrairement à vous, juriste amateur, je ne vais pas voir un dictionnaire mais les textes applicables. Je ne suis pas un spécialiste du droit maritime mais il me semble qu’un texte de 1969 définit l’armateur comme celui qui exploite un navire en son nom, qu’il soit ou non propriétaire. Si, c’est à partir de la désignation de l’armateur que vous avez déduit que ce dernier était le propriétaire, vous vous êtes encore royalement planté ! Quant au pavillon, je ne suis pas persuadé, bien au contraire, qu’il y ait un lien nécessaire avec la nationalité du propriétaire.
 Cela dit, si c’est une société la propriétaire du bateau, hypothèse tout à fait plausible, mon analyse de la situation n’en serait pas pour autant changée. En effet, le commodat est utilisé aussi pour les besoins des entreprises pour des raisons juridiques et fiscales que je ne vais pas vous exposer ici, vous êtes déjà suffisamment paumé...

Répondre Signaler un abus

Voir ce commentaire dans son contexte


Derniers commentaires




Palmarès