Commentaire de epapel sur Nucléaire : Le scénario Négawatt est-il plausible ?

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Commentaire de epapel

sur Nucléaire : Le scénario Négawatt est-il plausible ?

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epapel 26 mars 2011 20:09

Faux : l’exploitation du brevet ne peut se faire par un tiers qu’avec un accord sur un contrat qui stipule les conditions et les redevances.

C’est implicitement ce que je dis JL : "avec pour contrepartie une protection contre l’exploitation du procédé par un tiers sans le consentement du breveté.

Qui dit consentement dit contrat avec tous ses accessoires, évidemment.

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