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Commentaire de Traroth

sur Le droit d'auteur


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Traroth Traroth 19 juillet 2011 15:22

La notion d’originalité permet notamment de distinguer les œuvres originales des œuvres dérivées. Une oeuvre dérivée est également couverte par le droit d’auteur, mais pas dans les mêmes conditions. La durée des droits patrimoniaux, notamment, est réduite à 30 ans.

C’est vrai par exemple pour les interprètes d’une chanson : l’auteur de l’oeuvre originale est le compositeur, alors que l’interprétation n’est qu’une œuvre dérivée.

J’attends avec impatience votre article sur le droit à l’image, une notion plus que floue en droit français, et essentiellement régie par la jurisprudence.


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