Commentaire de Taverne
sur Le droit d'auteur
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J’ai trouvé une autre explication possible (interprétation personnelle). Le brevet est un privilège (il confère à son titulaire un monopole d’exploitation temporaire sur un territoire restreint). Par conséquent, comme privilège, il est davantage limité dans le temps que le droit d’auteur qui est un droit de propriété et donc un droit naturel (cf Déclaration de droits de l’Homme). Pour creuser, voici encore un lien de doctrine.
J’y lis aussi une autre explication : « Donner un droit de propriété intellectuel d’une durée perpétuelle sur une oeuvre d’art n’est pas un excès, car la valeur de cette oeuvre est dans la tête des clients, elle va et elle vient. » Les brevets d’invention, eux, perdent de leur valeur avec la concurrence : « La concurrence remplit sa mission qui est de découvrir de nouvelles innovations et de détruire toutes valeurs que l’on néglige d’entretenir ou de renouveler. »
Derniers commentaires
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17/08 11:51 - brutos
Bonjour, Très bon article suivi d’un débat qui va me permettre de pousser ma réflexion (...)
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21/07 15:27 - thomthom
très intéressant ! bonne synthèse ! on attends la suite avec impatience
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21/07 01:58 - Traroth
« Un brevet n’est pas une privation d’accès, c’est le fruit d’un (...)
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21/07 01:53 - Traroth
Pour dire les choses plus simplement : le droit d’auteur est l’interdiction de (...)
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21/07 01:51 - Traroth
@lemouton : toute invention découle de découvertes scientifiques antérieures. Ce qui veut dire (...)
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21/07 01:47 - Traroth
Concernant les brevets, il faut peut-être remonter aux origines et à la justification sociale (...)
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