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Commentaire de Brath-z

sur Pour la généralisation de l'impôt sur le revenu !


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Brath-z Brath-z 30 septembre 2011 18:02

Tout à fait d’accord avec l’article ! La TVA n’est rien d’autre qu’une survivance tenace de l’impôt sur les boissons de l’Ancien Régime, qui fut supprimé au moins trois fois au cours des deux derniers siècles mais fut systématiquement rétabli sous une forme ou une autre.

Sur le sujet du rapport à l’impôt, une anecdote révélatrice d’un changement d’état d’esprit :

Le 21 avril 1793, Maximilien Robespierre présente devant le club des Jacobins un projet de Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (qui a largement inspiré la Déclaration de la Constitution de l’an I). Dans ce texte figurent notamment deux articles :

  • ART. 10. La société est obligée de pourvoir à la subsistance de tous ses membres, soit en leur procurant du travail, soit en assurant les moyens d’exister à ceux qui sont hors d’état de travailler.
  • ART. 11. Les secours indispensables à celui qui manque du nécessaire, sont une dette de celui qui possède le superflu. Il appartient à la loi de déterminer la manière dont cette dette doit être acquittée.
Après un bien court débat, le club adopte la proposition de Déclaration. Sitôt la séance achevée, les orateurs, qui sortent des locaux du club, sont assaillis par la foule. Des centaines d’ouvriers, de petits artisans, etc. supplient les Jacobins de... renoncer à l’article 11. En effet, ils jugent qu’exemptés d’impôts, ils ne pourraient sans honte se réclamer du glorieux titre de « citoyens ». Après plusieurs minutes de palabres, émerge une idée : les citoyens indigents se verront imposés d’une somme symbolique. Ainsi, concourant à la prospérité générale, même d’une manière modeste, ils peuvent à bon droit se considérer comme partie prenante de la société.
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