Quel est l’idée qui se cache d’arrière de la taxe carbone ?
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La taxe carbone est une taxe environnementale sur l’émission de dioxyde de carbone, gaz à effet de serre qu’elle vise à limiter, dans le but de contrôler le réchauffement climatique. Cette taxe pigouvienne décourage les émissions polluantes en faisant payer les pollueurs à proportion de leurs émissions. La répercussion de la taxe sur les produits finaux augmente leur prix proportionnellement aux émissions qu’a engendrées leur production, favorisant les produits ayant induit moins d’émissions de dioxyde de carbone. Une augmentation progressive et programmée de la taxe peut permettre de guider les investissements sur le long terme, en laissant le temps nécessaire aux consommateurs et aux entreprises pour s’adapter.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Taxe_carbone
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L’introduction de la taxe vise à favoriser les activités, services ou produits moins « énergivores », et à encourager les économies d’énergie là où la consommation d’énergie est élevée (dont dans l’habitat dispersé ou dans certaines zones relativement éloigné des services ou centres urbains, car en moyenne, à activité et confort équivalent, on y consomme plus pour le chauffage et les transports) ou dans certaines industries. Les intéressés, et leur représentants politiques, n’apprécient donc pas la taxe, a fortiori si elle est importante, développant des forces politiques visant à la circonvenir.
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Les budgets des États peuvent dépendre de manière importante des droits perçus sur les combustibles fossiles et les produits qu’ils permettent de fabriquer13. Or, l’objectif est de réduire et même éliminer complètement la consommation de combustible fossile, ce qui veut dire que cette ressource fiscale (y compris la taxe carbone elle-même) se tarirait. On peut espérer que les produits de substitution représentent une matière fiscale importante, mais la crainte que ce ne soit pas le cas suffit à nourrir la réticence à la mise en place de cette taxe.
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Utilisation ou redistribution des recettes
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L’introduction de cette taxe augmente les revenus d’un État et le niveau des prix. Lorsque l’objectif n’est pas une récupération supplémentaire d’impôts mais uniquement la réduction des émissions de carbone, une redistribution des revenus de la taxe doit être effectuée sans pénaliser certaines catégories de population, comme des populations rurales qui ne bénéficient pas de transports en commun. Une redistribution n’affectant pas les prix à la consommation (contrairement à la taxe) peut également changer l’équilibre face à l’impôt au-delà de l’émission de carbone et pénaliser les consommateurs qui ne bénéficient pas des critères de redistribution (comme des allègements de charges sur le travail ne concernant que les actifs).
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L’utilisation du produit de la taxe est un facteur important dans l’acceptation de celle-ci. Plusieurs possibilités de redistribution sont envisageables :
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* le financement d’allocations ou d’aides spécifiques aux populations à faibles revenus, telle qu’elle est envisagée par J. Hansen, climatologue en chef de la NASA, dans une lettre à Barack Obama, sur la base de parts égales, avec une demi-part par enfant dans la limite de deux enfants. Certains parlent aussi « d’un chèque à chaque français » ;
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* le financement de programmes environnementaux (réhabilitation de l’habitat, subvention pour développer des énergies propres, etc.) ;
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* la réduction d’impôts, de TVA ou de charges salariales.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Taxe_carbone
10/02 09:14 - JC_Lavau
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31/10 22:07 - JC_Lavau
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10/10 17:06 - smilodon
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