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Commentaire de Captain Marlo

sur Les données épidémiologiques qui vont peut-être pousser Olivier Véran à la démission


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Captain Marlo Captain Marlo 18 août 2021 18:46

@Taverne
Notre constitution et notre Droit n’ont rien prévu pour les cas d’abstentions majoritaires.

Non, mais l’article 68 de la Constitution permet de lancer une procédure de destitution du Chef d’état pour violations de la Constitution.

Déjà fin 2018, Macron avait à son actif une quinzaine de violations de la Constitution. Le dossier a été envoyé aux Députés & aux Sénateurs..., silence radio, sauf 1 Député des Républicains qui l’a signé.


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