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Commentaire de Fergus

sur Macron dépouillé


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Fergus Fergus 20 juin 2022 18:52

Bonjour, olivier cabanel

Non, cela ne fonctionne pas de cette manière : en dehors des séances plénières, il y a un accord tacite pour que les partis soient présents dans le commissions en proportion de leur effectif d’élus.

Quant au gouvernement, il ne peut être renversé que sur une motion de censure pour laquelle il il y a des règles précises de délai de vote qui permettent aux députés d’être tous présents !


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