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Commentaire de ZenZoe

sur L'infamant outrage des écolos à la Joconde


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ZenZoe ZenZoe 29 janvier 2024 15:21

@Fergus
Si Fergus, dégrader le bien d’autrui sans autorisation est considéré comme du vandalisme par la loi, même en cas de dommages légers (par exemple tout acte nécessitant un nettoyage) et quel que soit le motif. La valeur du bien et la nature de la dégradation feront varier les sanctions encourues, le montant des indemnités aussi.


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