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Commentaire de Momo

sur Propriété intellectuelle : peut-on protéger tout et n'importe quoi ?


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Momo (---.---.192.203) 24 juin 2006 13:28

e.l.m dit sur un autre blog : "Eh bien, comme je le disais sur agoravox, je suis assez circonspect dans cette affaire. D’une part, spontanément, je ne trouve pas absolument illégitime que l’on protège le découvreur d’une bonne idée. Il y a eu chez lui une activité inventive qui peut mériter protection. Momo est sympathique, certes, mais cette idée du 29, il est tout de même aller la chercher dans le 64. Au travers des commentaires lus sur agoravox, on a le sentiment que certains réagissent comme s’ils avaient un Microsoft du textile en face d’eux. Mais à l’origine - je ne connais pas l’entreprise - Bil Toki, c’était peut-être Inaki le Thon. Il trouve une bonne idée et, lorsqu’il se met dans l’idée de la développer ailleurs, il s’aperçoit que quelqu’un l’exploite à sa place. Au demeurant, 64 avait une certaine notoriété et les marques notoires bénéficient d’une protection renforcée (cela dit, je m’écarte du sujet puisque la protection renforcée joue dans le cas où la marque n’est pas déposée, pour souligner que le contrefacteur ne pouvait en ignorer l’existence). En termes d’opportunité, je ne trouve donc pas la protection offerte à Bil Toki déraisonnable. Si j’ai bien compris la décision, d’ailleurs, Momo a repris le 29 avec le cercle qui l’entoure (même si le Tribunal lui fait interdiction de l’utiliser même non entouré). Or, cette association restait originale : on ne voit pas habituellement de numéros de département entourés, comme un panneau de signalisation. Là où cela devient plus délicat, c’est que la motivation du jugement laisse fortement penser qu’il protège l’idée. En tout cas, il lui accorde une considération certaine. A mon humble avis (de non-spécialiste en propriété intellectuelle), nous sommes dans une zone grise. Mais si j’y vois matière à controverse juridique, je ne trouve pas vraiment matière à s’insurger. Voyons la décision d’appel. ps : joli thème, pour le blog. "

Voici notre réponse :

Bonjour,

On peut tout dire, mais pas n’importe quoi... Au commencement 64 existe depuis 1998, et connait un succès qui ne se dément pas.

Il existe bien antérieurement à la création de 64, une marque dont le nom est “Kana Beach”, originaire de Brest. Kana Beach utilise depuis sa création le numéro 29 sur ses tee-shirts. Le Conseil Général des Bouches du Rhone utilise depuis des lustres le numéro 13 comme motif des tee-shirts qu’ils impriment pour leurs effectifs, et qu’ils proposent également à la vente depuis longtemps. Alors dire que le concept de 64 est original...Ce qu’a très bien fait 64 c’est de le développer à sa manière. Nous sommes également dans la même fibre, même si nous avons délibérément choisi de nous appeler “Momo Le Homard” et non “29″, nous essayons de donner au Finsitère le pendant local de 64.

Ne pas dire n’importe quoi. Nous N’UTILISONS PAS DE 29 CERCLE, une simple visite sur notre site suffira pour vous en convaincre.

La stratégie de 64 est simple ; Tenter d’imposer un monopole. D’ailleurs la multitude de leur dépôts de numéros à l’INPI ne fait que démontrer cette démarche. Leur idée n’étant pas du tout de décliner leur numéro cerclé, et de s’installer dans les Départements concernés, ils l’auraient fait depuis longtemps. Ils ne veulent pas “polluer” leur 64 avec des productions identiques mais graphiquement localisées. Afin de consolider cette stratégie, et aussi d’éviter la déchéance des marques qu’ils n’exploiteraient pas, ils proposent à la vente sur leur site Internet (et uniquement) tous les numéros cerclés qu’ils ont déposés, mais de manière confidentielle afin de ne pas banaliser leur 64. Je vous invite d’ailleurs à vous rendre sur leur site, et chercher ces fameux nombres cerclés, vous les trouverez peut-être, mais vous admettrez qu’ils ne sont mis spécialement en avant... Quant à savoir si on peut protéger une idée...c’est un des fondement de notre économie, l’idée est commune et libre, l’application quant à elle est protégeable. Si l’idée devient protégeable, c’est la fin de l’économie de marché, tout simplement, car c’est la fin de la conccurence !! Dans le cas présent c’est le concept de l’utilisation d’un numéro promouvant une identité départementale qui nous est reproché, et non son application particulière et distinctive...

Pour conclure la démocratie veut que chacun s’exprime, c’est un luxe dont il ne faut pas abuser. Les opinions de chacun sont respectables, mais parler sans savoir, c’est mourrir sans avoir vécu. Question d’ordre.


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