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En réponse à :


Thomas Ruelle (---.---.218.245) 13 septembre 2006 15:05

Droit de citation Vous ne pouvez pas reproduire librement un texte, une image, un son, sans le consentement de son auteur. Ceci est interdit par l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle, sauf dans deux cas : s’il s’agit d’une oeuvre appartenant au domaine public si vous faites une copie exclusivement destinée à votre usage personnel

En revanche, lorsque l’oeuvre a été « divulguée » (c’est à dire rendue publique par son auteur, quelle que soit la forme de cette divulgation), vous pouvez en citer des extraits, sous certaines conditions.

Il faut indiquer le nom de l’auteur ainsi que la source (Article L.122-5 alinéa 3 du C.P.I.)

Ce peut être une « analyse », ou une « courte citation » (Article L.122-5 alinéa 3, point « a » du C.P.I.)

J’utilise donc mon droit de citation : "C’est qu’ même si j’ devenais Pédé comme un phoque Moi j’ serai jamais En cloque" En cloque

Paroles et Musique : Renaud Séchan 1983 « Morgane de toi »

Si ce n’est pas de l’insulte homophohe moi je suis Miss Maggie

Alors quel gaucho de ce forum vat-il se dévouer pour porter plainte contre Monsieur Séchan. Le communiste de service auteur de l’article ou le très grandissime penseur social-démoncrate sa très grande nullité sérénissime Monsieur Anthony Meilland.


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