En réponse à :
Proposition de loi présentée par Monsieur Mulot, vice Premier-Ministre chargé du développement durable, lors du conseil des Ministres du 14 avril 2008
Compte-tenu des recommandations du haut comité chargé de l’évaluation des rejets de CO2 par l’homme en milieu naturel, tout individu circulant à pied, en vélo, faisant du jogging ou un autre sport, devra être muni d’un badge disponible dans les trésoreries publiques ou les débitants de tabac. Ce badge servira à prouver que la taxe a bien été acquittée pour l’année fiscale en cours. Celle-ci est fixée conformément à la quantité de CO2 rejetée, suite aux résultats scientifiques.
2 euros pour un piéton
5 euros pour un cycliste
10 euros pour un jogger
8 euros pour les pratiquants d’un sport en plein air
20 euros s’il s’agit d’équitation (afin d’inclure le cheval)
Les vélos d’appartement seront taxés à concurrence de 30 euros au moment de l’achat
Sont exonérés de la taxe
les handicapés pourvus d’un fauteuil roulant électrique
les sportifs de haut niveau
les entraîneurs de football dans les zones franches.
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