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En réponse à :


clemjuris clemjuris 20 septembre 2015 12:00

Une coquille s’est apparemment glissée dans mon article. Contrairement à ce que j’ai indiqué, il semblerait que la faiblesse de la peine est bien justifiée par une altération temporaire du discernement, ce qui n’a pas été signalé par l’article présent sur le lien du chapeau (si on ne peut plus faire confiance à Dalloz...).

Malgré tout, je vois difficilement comment on peut retenir un altération temporaire du discernement pour une décision qui est, selon l’accusée, mûrie de longue date.  

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