Bonjour @ Fergus,
Merci d’avoir apprécié ces trois volets qui s’avéraient nécessaire pour savoir de quoi on parle.
Mais je crois que le Code de Travail a été sans cesse compilé par l’apport des textes au fur et à mesure des années, enrichi par les législateurs, et à travers l’expérience acquise sur le terrain des acteurs sociaux-économiques, comme les syndicats, les inspecteurs du travail, les médecins du travail.
Le simplifier ? Je me méfie, car ce serait à nouveau le prétexte à le traficoter encore. Il vaut mieux, même s’il est très épais le laisser dans son jus, à charge après aux juges d’en apprécier la teneur, aux Prud’hommes. Au contraire, plus ce code sera épais et plus il laissera de latitude aux Prud’hommes.
Bien cordialement.
Pour réagir, identifiez-vous avec votre login / mot de passe, en haut à droite de cette page
Si vous n'avez pas de login / mot de passe, vous devez vous inscrire ici.
Agoravox utilise les technologies du logiciel libre : SPIP, Apache, Ubuntu, PHP, MySQL, CKEditor.
Site hébergé par la Fondation Agoravox
A propos / Contact / Mentions légales / Cookies et données personnelles / Charte de modération