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En réponse à :


epicure 20 septembre 2016 18:24

Le délit de blasphème n’a jamais été appliqué en France depuis 1918, date de retour du concordat alsacien.
C’est un texte obsolète, dont même les religions instituées ne veulent plus.

Quand à poursuivre quelqu’un au delà de l’Alsace lorraine, ce serait un casse tête juridique.
Suffit d’invoquer la constitution, et de plus cela ne peut se faire que dans le cadre où le texte est valable c’est à dire uniquement en alsace-lorraine.


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