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straine straine 1er avril 2017 09:58

"Justice. L’Association “Au nom du peuple” qui voulait interdire à Marine Le Pen l’utilisation de son slogan de campagne a été déboutée par la Cour d’appel de Paris.

En octobre dernier, “Au nom du peuple”, une association lyonnaise, avait décidé de médiatiser un procès qu’elle venait d’intenter au Front national. Elle voulait interdire au parti de Marine Le Pen l’utilisation de son slogan de campagne homonyme. Cette association vient d’être déboutée par la justice : la Cour d’appel de Paris a rejeté les prétentions des plaignants. Cet arrêt confirme le jugement rendu en première instance, le 15 décembre dernier." -> valeursactuelles.com .Mercredi 8 mars 2017 à 16:22


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