En réponse à :
J’ai lu l’attendu du tribunal dans votre site et c’est totalement effarant.
Si l’on comprend bien ces juges, dés lors qu’on traite un sujet déjà abordé par d’autres auteurs, il vous revient de démontrer que votre oeuvre fait preuve d’une originalité suffisante par rapport à celles déjà publiées !
Si j’écris un livre sur Napoléon ce sera à moi à démontrer que mon oeuvre est suffisamment originale puisque d’autres auteurs ont déjà parlé de lui. Idem pour la totalité des sujets possibles et imaginables car presque toujours un thème a déjà été abordé et traité par d’autres.
Dans les faits plus aucune protection intellectuelle n’est possible en quelque domaine que ce soit, car il est évidemment impossible d’amener une preuve de ce genre, que le juge pourra toujours trouver insuffisante si cela lui chante.
Malheureusement on constate là encore la « subjectivisation » de la justice où en fonction des caprices du juge tout et n’importe quoi peut être décidé sans réellement tenir compte des textes juridiques, qui peuvent justifier tout et son contraire.
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