@ l’auteur
Les grosses entreprises ont trouvé l’astuce pour s’affranchir partiellement de cet impôt. Elles filialisent leurs activités en cédant à leurs filiales le matériel acheté à leur valeur comptable
pour une fois je vais prendre la defense d’un impot pas si idiot que cela, quand on reflechi un minimum
d’abord ce que vous appelez "une astuce" n’en est pas une, mais simplement le fonctionnement normal, et meme souhaité par le legislateur. Que fait cette entreprise, elle fait comme des centaines d’autres à savoir, quand le materiel est amorti (fiscalement) elle le revend afin qu’il disparaisse des comptes et donc de la TP.
Je connais pas mal d’entreprises qui par exemple, vendent leurs ordinateurs usagés a leur personnel pour l’euro symbolique, non pas seulement pour faire plaisir a leur collaborateur, mais surtout pour faire sortir le dit materiel de l’assiette de la TP. C’est aussi une pratique appreciée des associations d’aide, qui beneficient ansi de materiel pas trop vieux mais a tres bas prix. Le materiel etant amorti fiscalement, donc ne valant plus rien aux yeux du fisc, la vente à l’euro symbolique devient "rentable" car elle permet l’economie de plusieurs centaines d’euros d’impot par an.
Et donc l’interet de cette taxe, justement est d’inciter les entreprises a renouveler leurs investissements et par voie de consequence, de penaliser celles qui s’obstinent a garder leur vieilles machines plutot que de profiter de l’abattement fiscale (au tire de l’amortissement sur investissement) lors de l’achat de la nouvelle machine . Bref cette TP etait destiné (entre autre) a obliger les entreprises a se moderniser.
Malheureusement un certain mal francais associé a un manque d’information et a une paresse congenitale (l’appat du gain facile) de la fonction publique fiscale, a fait que le fisc, s’appercevant que de trop nombreuses entreprises, oubliant systematiquement de "sortir" leur matos meme quand elles l’ont reellement jeté, continuent a payer l’impot sur ce meme matos, il a ete decidé d’appliquer la loi du silence sur cet impot devenu, du coup, plus juteux a court terme que "rentable pour l’economie francaise a long terme.
en somme il suffirait simplement d’une modification de la loi fiscale supprimant automatiquement de l’assiette, le materiel amorti, pour que cette loi qualifiée d’imbecile, deviennet du coup, tres intelligente, mais là, on peut se demander si justement l’intelligence n’est pas le bien le plus rare parmi nos dirigeants
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