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En réponse à :


promeneur 90 promeneur 30 décembre 2009 16:02

Pour le jeune professeur de sciences économique de Bordeaux, initiateur de ce fil, je ne crois pas que la taxe carbone devais remplacer la taxe professionnelle, à ma connaissance, ce serait une taxe basée sur le foncier des entreprises qui va se substituer à la TP.
Et pour Candide, je ne sais pas pas si la décision du conseil constitutionnel, fait figure de jurisprudence. Si oui il y a du grain à moudre du coté du bouclier fiscal.

Quoi qu’il en soit, je crois que nous avons à faire à un gouvernement d’amateur, qui je pense embauche de nouveaux fonctionnaires ou assimilés, adepte du copier coller et qui par leur méconnaissance du droit nous mène droit dans le mur.


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