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Brath-z 7 juin 2011 21:00
Brath-z

L’auteure, dans Triomphe et mort du droit naturel en révolution, révèle que, contrairement à ce qu’a avancé l’historiographie communiste à partir du milieu des années 1930, la loi Le Chapelier fut effectivement abolie, ce dès janvier 1793, en même temps que les autres dispositions légales prises en 1791. L’installation du « gouvernement révolutionnaire » a en effet aboli l’état institutionnel antérieur, y compris la loi Le Chapelier. Par contre, dans de nombreuses régions, et jusqu’en 1795, les responsables publics, souvent ancien cadres de la royauté, n’ont pas appliqué les nouvelles dispositions.



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