Vers une taxation des biens virtuels
Doit-on taxer les biens virtuels au même titre que les produits manufacturés traditionnels ? Se dirige-t-on vers une taxation des économies virtuelles mises en place dans les différents jeux massivement multijoueurs ? Ces questions commencent à se poser dans les pays où les avatars ne cessent de croître.
Doit-on taxer les biens virtuels au même titre que les produits
manufacturés traditionnels ? Se dirige-t-on vers une taxation des
économies virtuelles mises en place dans les différents jeux
massivement multijoueurs ? Ces questions commencent à se poser dans les
pays où les avatars ne cessent de croître.
Tout d’abord, il faut préciser ce que l’on entend par "biens virtuels".
Ce sont tout simplement ces objets 3D qui n’ont d’existence qu’online,
vêtements dans Second Life, transactions immobilières virtuelles dans
Habbo Hotel ou achats d’avatars et de gadgets pour agrémenter les
balades dans les MMORPG.
L’accroissement du marché de ces biens virtuels dans le secteur des
jeux en ligne est net. Un groupe d’experts dans l’économie des mondes
numériques l’évalue
à plus de 2 milliards de dollars, soit 1,5 milliards d’euros. C’est
une véritable économie parallèle qui se développe entre les millions
d’adeptes des jeux en ligne.
Le sujet suscite même des débats comme lors du "sommet des biens virtuels" ou "virtual good summit" qui eut lieu le 22 juin dernier. La conférence fut centrée sur les opportunités du marché émergent des biens virtuels.
Cette manne attire évidemment les convoitises.
Une taxe existe déjà en Corée du Sud. Le gouvernement d’un des pays où
le jeu en ligne est le plus développé du monde, a vite perçu l’intérêt
des mondes virtuels. Depuis le 1er juillet, les transactions virtuelles
font l’objet d’une taxation.
Les Etats-Unis doivent également se prononcer prochainement sur une
éventuelle taxation. En France les experts commencent seulement à
aborder le sujet. Mais comme le dit Bryan T. Camp, auteur d’une théorie de la taxation dans les mondes virtuels, "Quand l’argent coule à flots, les taxes suivent".
9 réactions à cet article
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On peut toujours etre taxé de connerie, c’est sur ;)
si je gagne des pieces d’or dans un jeu, quelle est la part qui revient au fisc.... ?
pour répondre a l’auteur, la réponse est évidente : non
Dois on aprouver cet article ? La réponse est la meme.
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Aujourd’hui, il est évident que cela nous paraît inimaginable... mais lorsque l’on voit le nombre de biens matériels qui sont taxés, il n’est pas impossible que dans quelques temps les biens mêmes imatériels soient taxés.
L’économie des mondes viruels est en plein développement et le v-commerce est en évolution parallèle au e-commerce.
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Je ne suis pas certain de bien avoir compris l’article ou alors la question n’est pas posée correctement à mon avis.
Taxer des bien virtuels est simplement pas envisageable à mon avis puisqu’ils sont virtuels et n’ont qu’une existence immatérielle.
Par contre taxer les revenus des ventes de biens ou d’objets virtuels est tout à fait envisageable, car il ne s’agit ni plus ni moins qu’une prestation de service.
Maintenant il me semble que pour le cas français, chaque particulier peu vendre des bien jusqu’à 5000 € par an sans les déclarer, après cela est considéré comme activité commerciale et donc une affiliation à l’Urssaf devient obligatoire avec tout ce que cela comprend d’obligations et de taxe.
Pour info : Selon l’article L 324-10 du Code du travail, le vendeur professionnel doit en effet déclarer son activité auprès de l’Urssaf, s’inscrire au registre du commerce et s’affranchir de l’impôt sur les bénéfices. C’est d’ailleurs sur le motif principal de « dissimulation d’activité commerciale ».
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Bonjour,
En fait, il faut se référer à l’article L121-1 du Code du Commerce faisant de vous un commerçant. Il n’y a pas de somme plafond pour être considéré comme tel à part entière : le fait d’oeuvrer souvent sur les réseaux virtuels pour y faire le commerce de biens/services donnent automatiquement le statut de commerçant et par conséquent implique des obligations de déclaration et taxations afférentes...
Cordialement
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Oui, votre conclusion est parfaite, le judaïsme est un puits. Le tout est d’en sortir pour voir tout ce qu’il y a autour.
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Heu les biens virtuels représentent une valeur virtuelle dans un univers virtuel, je vois pas comment on pourrait taxer la super épée de la mort qui tue d’un avatar de World of Warcraft, c’est débile.
En revanche les transactions avec les MMO (achat d’objets ou d’abonnements) sont d’ors et déjà soumis à la TVA, 20% c’est pas mal comme taxe non ?
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Cela va être difficile à taxer, les serveurs et les données pouvant voyager à la vitesse grand V. Sans compter les moultes intermédiaires financiers comme Paypal, EPassporte, EGold et j’en passe qui pourraient vous permettre de payer ces transactions « virtuelles ».
Sans compter que faire un controle sur une conso virtuelle c’est balèze... Certains dans nos gouvernements sont surement assez sots pour y penser mais cela ne donnera rien.
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Je trouve cet article très sévèrement noté alors qu’il pose de bonnes et réelles questions : puisqu’il cite Second Life, il ne faut pas oublier que dans cet univers virtuel, il y a des ambassades (Suède, Maldives) et également de nombreuses sociétés commerciales et/ou banques (Peugeot, BNP, tous les grands couturiers, Toyota, et cetera...)
L’idée de taxer des habits me paraît exagérer, mais en revanche, pour une île (un très gros sim) qui générerait des profits importants, cela peut se discuter, et en tout cas, on imagine bien que le fisc vienne tôt ou tard y jeter un oeil.
En réalité, ce commerce n’est pas encore très développé, mais cela pourrait changer dans l’avenir.
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En fait, je trouve le site de l’auteur très intéressant. Du coup, je l’ai mis en lien sur mon site.
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