Algérie : Le harcèlement moral et sexuel au travail

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La loi vient toujours sanctionner une pratique. Elle ne la précède jamais. Il a fallu des années et des années pour qu’apparaisse l’article suscité dans le code pénal algérien (art. 341 bis).

Le concept de cette loi N° 04-15, introduite, pour la première fois, dans les anales de la législation algérienne, est très vague – ce qui rend la procédure judiciaire difficile. Un flou s’y dégage : Il reste beaucoup à faire pour informer sur la teneur de l’article en question, sur la possibilité de recours à la justice des femmes qui subissent cette violence : Dans quelle mesure peut-on pénaliser l’acte du harcèlement moral et sexuel sur les lieux du travail en ayant recours à ces textes ? Faut-il alors que l’acte du harcèlement moral et sexuel soit durable, et que le harcèlement insiste pour qu’on puisse le sanctionner ?

Aujourd’hui, avec les reformes libérales, c’est la généralisation des emplois temporaires, la vie est dure et l’emploi est rare. Ces conditions de chantage économique ont favorisé le harcèlement moral et sexuel dans le milieu du travail.

La définition de la notion du harcèlement au sens large du terme est une forme de violence physique et/ou matérielle et/ou morale et psychologique portant atteinte à la dignité, la pudeur, l’honneur et la liberté de la femme. Il peut se traduire par des insinuations verbales (directes ou indirectes) tels que les compliments, les blagues, les plaisanteries, les invitations de toute proposition ayant un but sexuel. Le toucher allant des pincements ou caresses à viol. Sur les lieux du travail, il se traduit, en outre, par l’abus du pouvoir qui revêt toutes les formes de pression en faisant chanter la femme sur ses droits les plus légitimes et absolus.

En effet, Le harcèlement sexuel et/ou moral, tant dans la rue que sur les lieux de travail, accompagné d’agressions physiques ou de pressions par ceux qui détiennent une autorité, restent, ainsi, tabous et font rarement l’objet de plaintes. Car, il est d’une violence telle qu’il cantonne la femme au repli sur soi et au silence. Sur le plan psychologique, les conséquences sont très graves. Le harcèlement en question porte gravement atteinte à la dignité des femmes. Leur santé mentale est ébranlée. Elles sont blessées, humiliées et fragilisées. Coté dépôt de plainte, les victimes se taisent, conscientes de la lâcheté de leur entourage dans ce genre de situation. Elles se trouvent alors confrontées à toutes ces femmes, souvent les plus virulentes, qui font carrière en utilisant leur corps comme seul atout. Quant à ces hommes, la majorité ne voit nulle part le harcèlement, le corps des femmes n’étant pour eux que "marchandise"... Ces femmes ont du mal à se faire entendre quand elles sont victimes des déviances sexuelles de leur directeur, professeur ou chef d’entreprise...

En 2005, les services de police ont enregistré 7419 cas de violence (débats des deux journées du premier atelier local, tenu à Alger, sur la violence contre les femmes organisé lundi 11 et mardi 12 juillet à Alger, par l’association Femmes en Communication avec l’aide du programme Karama (dignité), une ONG, qui relève du mouvement international V-Day, créée en 1998 pour faire cesser la violence pratiquée contre les femmes et les jeunes filles)dont 176 cas de harcèlement sexuel et pour le 1er trimestre 2006, 63 cas de harcèlement sexuel ont été répertoriés sur 1762 cas de violence.

Selon le rapport du Centre d’écoute et d’aide aux victimes du harcèlement sexuel, hébergé et financé par la Centrale syndicale UGTA, sur les 942 appels recensés durant la période de janvier à décembre 2004, 388 sont des appels pour cause de harcèlement sexuel, relève en outre que la tranche d’âge des victimes d’agressions sexuelles se situe entre 21 ans et 55 ans (In Liberté du 11 janvier 2005 : « Harcèlement sexuel : La honte » de Nadia Mellal)

Selon certains témoignages, les femmes harcelées ne déposent pas souvent de plainte contre leurs ’’harceleurs’’ d’un coté, les questions relatives au sexe relèvent du tabou et de l’autre coté, les raisons socio-économiques qui constituent un très grand obstacle. Une femme travailleuse, qui perçoit mensuellement un salaire qui lui permet de subvenir aux besoins de ses enfants ou de sa famille, éprouve toutes les peines du monde à oser dénoncer ses harceleurs en courant le risque de se retrouver sans emploi. Dans le passé, seules les femmes célibataires étaient harcelées ; mais de nos jours, les auteurs s’attaquent à toutes celles qui se trouvent dans leur champ de vision.

Pour parer à cette situation, une aide juridictionnelle doit être introduite dans le code sus – mentionné afin de permettre à ceux qui n’en ont pas les moyens de se défendre en justice. Cette aide, sous forme de prise en charge par l’État d’une partie ou de la totalité des frais de justice de l’harcelée, en particulier des honoraires d’avocat, sera accordée sous réserve que les ressources des demandeuses, touchées dans leur dignité, soient inférieures à un plafond donné et ce avec l’appui, ne serait ce que pour une prise en charge morale, des centres d’écoute, groupe de femmes, commissions, collectifs syndicaux et associations de défense des droits de l’Homme, en particulier, ceux de la femme…

Ainsi, d’autres articles doivent être introduits, aussi, dans le droit du travail actuel, qui condamne le fait :

1/ Aucune mesure concernant le recrutement, la titularisation, la formation, la notation, la promotion, l’affectation et la mutation ne peut être prise à l’égard d’un fonctionnaire en prenant en considération : Le fait qu’il a subi ou refusé de subir les agissements de harcèlement d’un supérieur hiérarchique ou de toute personne qui, abusant de l’autorité que lui confèrent ses fonctions, a donné des ordres, proféré des menaces, imposé des contraintes ou exercé des pressions de toute nature sur ce fonctionnaire dans le but d’obtenir des faveurs de nature sexuelle à son profit ou au profit d’un tiers ; Ou bien le fait qu’il a témoigné de tels agissements ou qu’il les a relatés.

2/ Aucun salarié ne peut être sanctionné ni licencié pour avoir subi ou refusé de subir les agissements de harcèlement d’un employeur, de son représentant ou de toute personne qui, abusant de l’autorité que lui confèrent ses fonctions, a donné des ordres, proféré des menaces, imposé des contraintes ou exercé des pressions de toute nature sur ce salarié dans le but d’obtenir des faveurs de nature sexuelle à son profit ou au profit d’un tiers.

3/ Si la personne, qui a subi un harcèlement sexuel ou moral, décide de démissionner, on considère qu’elle est « involontairement privée de son emploi » et que, de ce fait, elle peut y rejoindre, de « nouveau », son poste de travail avec paiement en rétro – actif des mensualités non dues… par son employeur.

4/ Il appartient à l’employeur de prévoir dans le règlement intérieur de l’entreprise une sanction proportionnelle à l’infraction commise par le harceleur (licenciement, rétrogradation …).

Reste, seulement, si la victime ne sera pas chassée par sa famille, du jour au lendemain, le moment d’assumer, publiquement, son acte qu’est d’attaquer devant les tribunaux son agresseur ? Comme témoigne Marie Victoire LOUIS dans son livre : Le droit de cuisage (Ed. de l’Atelier/éd. Ouvrières, 1994), dédié à la mémoire d’une femme qui avait été harcelée et violée par son patron. Le soir, elle le dit à son mari : pour toute réponse, celui-ci, furieux contre la victime, l’attache, l’arrose d’essence et y met le feu …Cela s’est passé en France il y a quelques années …

Face à ces phénomènes dangereux pour la société et l’Etat, plutôt que de mettre en place des politiques globales de réhabilitation des victimes, les autorités se sont le plus souvent bornées à un discours de compassion formelle à leur égard. Ce qui a poussé une majorité des victimes de violences sexuelles … tombées enceintes à suivre la voie de l’avortement.

Un pas en avant, deux pas en arrière ! Voila, en quelque sorte, le chemin que parcourt notre chère Algérie en matière de droits de l’Homme.

Par Samir REKIK

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23 réactions à cet article

anti-oligarchie 16 août 2010 10:51

Avant de parler de ’harcèlement au travail’ (ça reste encore à prouver) pourquoi tu ne parles pas des chinois qui ont littéralement envahis l’Algérie ? Pour faire pression sur les salaires des jeunes algériens ? Alors que l’Algérie a le plus de jeunes de moins de 20 ans en Afrique ?
Fait nous un article qui explique l’équation 200 000 algériens qui fuient le pays pour venir en France.(et mettre la pression sur les salaires des Français)

L’Oligarchie Algérienne a copié trait pour trait les méthodes de l’oligarchie française.Très mauvais signe.Pays en cours d’auto-destruction donc.

Il serait bon aussi que tu précises ou tu habites.En Algérie ou en France.ça nous aiderait à encore mieux comprendre ton texte.

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- Samir REKIK 16 août 2010 11:38
  
  Bonjour ;
  J’habite à Bejaia (Algérie)
  
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- Sniper 16 août 2010 15:45
  
  Tu es complètement à coté de la plaque anti-oligarchie, car les Chinois qui viennent travailler en Algérie gagnent jusqu’à 4 fois plus que leur confrères Algériens !
  
  Si on les a faits venir en Algérie, c’est par manque de main d’œuvre qualifiée et aussi compte tenu de la taille des projets en cours, beaucoup trop grand pour que les entreprises locales puissent s’en occuper à elles seules (autoroute est-ouest, métro d’Alger, tramway de Constantine, d’Oran, et j’en passe)
  
  Je t’invite à regarder ce reportage pour te faire une idée plus claire de la chose
  http://www.youtube.com/watch?v=yTr9g0LwERY
  
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- manusan 16 août 2010 16:29
  
  @sniper
  
  Quand tu dis main d’œuvre qualifié, tu parles des chinois de la province du Hubei venus faire les grands travaux et qui logent dans les conteneurs ou des chinois de Shanghai en cols blancs qui signent les contrat gaz/pétrole contre chantiers made by china ?
  
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- Sniper 16 août 2010 17:48
  
  La main d’oeuvre qualifiée, ça va de l’ouvrier de chantier au chef de projet. En effet, les projets tenus par la Chine en Afrique sont réalisés dans des temps records et avec un coup moindre comparé aux entreprises occidentales. En plus de cela, les Chinois font du transfert de technologie par l’ouverture de centres de formation. Donc, dans des pays comme l’Algérie, on ne peut que souhaiter la bienvenue au Chinois, qui ne vont pas tarder à mettre dehors les comptoirs commerciaux des marques européennes en général et françaises en particulier, qui hélas n’ont fait que sucer le sang des pays du tiers monde depuis des décennies, et ce en leur vendant de la camelote !
  
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- cevicosa 17 août 2010 10:48
  
  t’as l’air mieux placé pour nous parler de tout ça..samir..a le courage de déclarer un tabou chez nous..fait-tu pareille ??
  
  et pr ton information..c un vrai Algérien kabyle..qui n’a peur de r1 et il dit la vérité toute la vérité. ;)
  
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- safa 16 août 2010 11:25
  
  OUI le harcelement existe même en Algérie et dans tous les milieux du travail ...
  Moi même qui travail dans le milieu de l’enseignement « théorique » le plus propre, j’ai eu doit à un CON qui me faisait du chantage « camouflé » pour faire passer mes dossiers de promostions ...Grace à dieu, je n’étais pas de celles qui vendent leurs honneurs pour tous l’argent du monde mais il a fallut attendre plus de 10ans pour que ce salop soit ecrarté de son poste de responsabilité et qu’il soit remplacé par un homme juste pour en fin acquérir tous mes droits ...
  J’en ai fait des ecries pour réclamer mes droits mais les lois contiennent des failles et ce salop les utilisaient très bien pour faire passer ceux qui lui rendent service ou lui donnent ce qu’il cherche ...
  L’essentiel, je reconnais que dans ce pays il y a aussi des gens correctes mais faut-il attendre des années pour qu’on se fasse entendre...et comment faire ? aller à la police et dire "voila, je suis harcelé .. !!!!!
  Autre chose, j’avais vraiment honte de dire que ce salop me harcelait, en plus où sont les preuves car lui il faisait ses avances sous forme de chantage, dans son maudit bureau fermé surveillé par sa secrétaire ....
  
  Donc à ceux qui croient que le harcelement n’existe pas, si il existe en algérie et sur toutes les catégories de femmes même habillé en hidjab et de la manière la plus respectable comme je le suis
  
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  - Soyouzz 16 août 2010 15:02
    
    Merci pour ce témoignage
    
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  - LE CHAT 16 août 2010 12:58
    
    @jacob
    
    et celles des rabbins ? N’ont ils pas assez à faire chez eux ?
    
    Tu nous gonfles avec l’islam , le viol n’a pas de religion !
    
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  - LE CHAT 16 août 2010 13:22
    
    et crois tu que tes posts stupides contribuent à rendre Isreal et les juifs plus sympatiques aux yeux des français ? tu es lamentable !
    
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  - celuiquichaussedu48 16 août 2010 13:29
    
    Quand tu sors des discours pseudo historiques facilement démontable tu es loin d’être juste.
    
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  - celuiquichaussedu48 16 août 2010 14:00
    
    Je me suis fait moucher une seule fois, sur un quiproquo (retournes sur le fil, j’y ai expliqué pourquoi on ne se commprenais pas, et birdy a également compris).
    
    De plus je ne suis pas musulman, je ne défend pas la pédophilie comme certains philosophes et cinéastes non musulmans (bah ouais, les intégristes ont pas l’exclusivité). Et niveau barbarie, il y a des juifs pas mal non plus.
    
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  - celuiquichaussedu48 16 août 2010 14:49
    
    si tu veux ya la même sur le journal haaretz
    
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  - Aafrit 16 août 2010 14:59
    
    Mais laissez tranquille, le p’tit Gillou ! Ses parents sont sortis pour s’acheter quelques victuailles dont les couches en le laissant seul ; et nous on doit le surveiller virtuellement et le distraire.
    Et surtout ne pas le priver de ce jeu sur internet grandissant avant leur retour..
    
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  - Cogno2 22 août 2010 12:14
    
    je ne suis que sioniste canal historique !
    
    Nan, t’es juste un argument en faveur de l’euthanasie et de l’avortement.
    
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  - celuiquichaussedu48 16 août 2010 15:10
    
    Entre des gens qui veulent tuer ceux qui sont différents et dont un site internet le dis et d’autres gens où les sites ne le disent pas ya une différence ridicule.
    
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  - safa 16 août 2010 15:27
    
    Tu sais, tu devrais apprendre plus sur l’islam car c’est une religion qui condamne à mort les violeurs et pour ceux qui osent harceler les femmes, les lois islamiques sont aussi très sévère ....
    Non les salops qui harcèlent les femmes ne sont pas de vraies musulmans , c’est des hypocrites ...mais c’est au système étatique de trouver un moyen de les démasquer facilement , c’est ça le problème de l’Algérie
    Donc STP, ne mélanges pas les cartes ..ne colles pas les maladies de certains dans l’islam qui s’il est appliqué de manière régoureuse on aurait jamais eu ce genre de tarés au pays
    
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    - hassen 11 16 août 2010 17:05
      
      Vos aviez oublier sodome et commorhe.
      
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    - safa 16 août 2010 20:29
      
      Je ne cautionne aucun viole ni aucun manque de respect en vers les femmes mais je dois signaler que Taxer les Talibans de diaboliques reste à prouver .. En effet, le cas de « yvonne ridley », la journaliste anglaise qui s’est fait prisonnière des Talibans puis relaché a donné une version des « TALIBANS » à l’opposé de ce que les médias et la politique occidentales font circuler ...et oui, il parait même qu’elle s’est convertie à l’islam après son retour à Londre et une étude approfondie du Coran
      Donc je ne dis pas que les Talibans ont des bons ou des mauvais mais je dis que associer le diable au Talibans reste à prouver !!! car la politique actuelle du monde appelle TERRORISTE tous ceux qui ne sont pas d’accord avec la poltique colonisatrice américaine et israéliènne ...
      
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    - hassen 11 16 août 2010 16:42
      
      Enfin, il s’agit d’un sioniste, il n’y a rien à dire de plus
      
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      - ELCHETORIX 16 août 2010 20:20
        
        si ça continue comme ça , les sionistes ici en l’hexagone comme en Europe et ailleurs , on va leur fermer leur « clapet » , légalement , rassure toi !
        @ l’auteur , merci pour votre article qui prouve que la nature humaine est la même du nord au sud , comme de l’est à l’ouest de la planète !
        RA .
        
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      - hassen 11 17 août 2010 10:11
        
        je vous souhaite le méme sort que ceux de la citadelle de massada.
        
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      - Cogno2 22 août 2010 12:15
        
        sioniste et fier de l’être !
        
        Bah, certains étaient fiers d’être nazis, ça n’en faisait pas des gens intéressants pour autant.
        En fait, t’es une chiure qu’il faudrait balayer, rien de plus.
        
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