Couples homosexuels : adopter un enfant, c’est possible !
Bien que la loi française interdise l’adoption par des couples homosexuels et que la jurisprudence y demeure défavorable, des solutions légales existent pour leur permettre de contourner l’obstacle juridique. Lisez la suite pour comprendre le pourquoi et le comment.
Ce vendredi 10 juin, l’Assemblée nationale débattait vivement sur une proposition de loi déposée par le parti socialiste concernant le mariage homosexuel.
Si l’issue du débat ne fait guère de doute, un tel débat pose à nouveau, par ricochet, la question de l’adoption des enfants au sein des couples homosexuels en France.
Face à l’interdiction de la loi
Aujourd’hui, il y a de plus en plus de couples homosexuels qui élèvent ensemble un enfant ou qui ont le désir de le faire, car ils estiment qu’un enfant élevé par deux personnes, même du même sexe, a davantage de chance d’avoir une vie plus équilibrée qu’un enfant élevé dans une famille monoparentale.
Or, dans une telle situation, contrairement à la législation en vigueur dans un nombre croissant de pays du monde (l’Allemagne, l’Angleterre, la Belgique, les Pays-Bas…), la loi française ne reconnaît le statut de parent qu’à l’un des deux membres du couple, quels que soient les liens affectifs qui lient cet enfant à l’autre membre.
En effet, s’agissant d’une filiation non naturelle, pour que le statut de parent soit reconnu à l’autre membre du couple, le recours à l’adoption est incontournable. Or, les articles 345-1,346 et 365 du Code civil réservent l’adoption aux couples mariés, qu’il s’agisse d’une adoption simple ou plénière, de l’adoption commune par les deux membres d’un couple ou de l’adoption de l’enfant de l’un d’eux par l’autre.
En d’autres termes, la loi interdit de facto l’adoption aux couples homosexuels. Une telle interdiction est d’autant plus incompréhensible qu’une personne seule, même si elle est homosexuelle, peut adopter un enfant.
Et à l’intransigeance des tribunaux
La Cour de cassation et le Conseil constitutionnel ont eu, au cours des derniers mois, l’occasion de se prononcer sur l’adoption simple par des couples homosexuels.
· La position du Conseil constitutionnel
En matière d’adoption simple, seule la personne qui adopte bénéficie de l’autorité parentale. Autrement dit, le parent biologique perd tous ses droits sur l’enfant adopté.
Toutefois, la loi a prévu une exception : si les deux membres du couple sont mariés, le maintien de l’autorité parentale par le parent biologique devient possible. Or, les couples homosexuels ne peuvent pas se marier.
Des couples homosexuels ont donc invoqué l’inconstitutionnalité de l’article 365 du Code civil car il violerait un double principe :
- celui du droit à la vie familiale pour tous, prévu à l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme ;
- celui de la non-discrimination par le sexe visé par l’article 14 de la même convention.
Le Conseil constitutionnel a cependant déclaré l’article 365 du Code civil conforme à la Constitution aux termes d’une décision datée du 6 octobre 2010 (Conseil constitutionnel, 6 octobre 2010, n° 2010-39).
· La position de la Cour de cassation
La Cour de cassation refuse également aux couples homosexuels, même en cas d’accord des intéressés, le droit d’adopter l’enfant de l’un des membres du couple par l’autre membre (Cour de cassation, 1ère chambre civile, 9 mars 2011, n° 10.10.385).
Pour justifier son refus, la haute juridiction articule ainsi son argumentation :
- en cas d’adoption simple, le parent biologique perdrait en principe son autorité parentale alors qu’il présente toute aptitude à exercer cette autorité et ne manifeste aucun rejet à l’égard de l’enfant adopté ;
- l’article 365 du Code civil permet certes le partage de l’autorité parentale dans le cas de l’adoption de l’enfant du conjoint, mais les conjoints ne peuvent être que des personnes mariées…
Décidément, on tourne en rond et reste dans une impasse juridique.
Des solutions existent pour contourner l’obstacle
Dans l’attente d’une modification de la loi ou de la jurisprudence, il existe heureusement des solutions légales pour pallier aux difficultés que rencontrent les couples homosexuels qui souhaitent faire adopter l’enfant de l’un des partenaires par l’autre partenaire.
· La délégation de l’autorité parentale
La solution la plus simple est celle visée à l’article 377 du Code civil qui consiste en la délégation partielle ou totale d’autorité parentale consentie par le parent biologique d’un enfant au profit de son compagnon ou de sa compagne.
Mais ce procédé ne peut pas remplacer une adoption simple, car l’autorité parentale disparaît lorsque l’enfant adopté est devenu majeur ou émancipé, alors que le lien de l’adoption est maintenu à vie.
De plus, la délégation d’autorité parentale peut ne porter que sur certaines prérogatives de l’autorité parentale (suivi éducatif de l’enfant par exemple) et pas sur d’autres (gestion des biens de l’enfant par exemple).
· L’adoption d’un enfant majeur
L’impossibilité pour l’un des membres d’un couple non marié de procéder à l’adoption simple de l’enfant de l’autre membre est justifiée, selon les tribunaux français, par la perte automatique de l’autorité parentale par le parent biologique du fait de cette adoption.
Cependant, la majorité de l’enfant entraîne la disparition automatique de l’autorité parentale et, avec elle, l’effacement définitif du seul obstacle juridique à l’adoption simple. De plus, en l’état actuel du droit français, aucun texte n’interdit à une personne, même vivant en couple homosexuel, d’adopter une personne majeure.
Ainsi, lorsque vous vivez avec un compagnon ou une compagne du même sexe et que vous voulez adopter son enfant, il vous suffira d’attendre patiemment qu’il ait 18 ans pour procéder à une adoption simple en toute légalité.
Cette solution peut paraître longue pour certains, mais elle a l’avantage d’être simple et peu coûteuse.
· L’adoption à l’étranger
La Cour de cassation a ouvert récemment une brèche historique pour les couples homosexuels.
La Cour devait en effet se prononcer sur le cas suivant :
Un couple homosexuel composé de deux femmes, dont une française et une américaine, vivant aux Etats-Unis, y avait conclu une convention de vie commune, dite « domestic partnership », qui est plus ou moins l’équivalent du pacs français.
Par décision d’un tribunal américain, l’une des femmes avait adopté l’enfant de l’autre, les deux mères partageant l’autorité parentale sur cet enfant devenu ainsi commun.
La Cour de cassation a estimé que ce partage d’autorité parentale entre la mère biologique et la mère adoptive, bien que contraire à l’article 365 du Code civil, ne heurtait pas « les principes essentiels du droit français » (Cour de cassation, 1ère chambre civile, 8 juillet 2010, n° 08-21-740).
La décision de la Cour de cassation, en reconnaissant le partage de l’autorité parentale entre les deux mères, revient donc à entériner l’adoption faite à l’étranger par ce couple homosexuel.
Cette solution n’est certes pas à la portée de tous les couples homosexuels, mais elle est porteuse d’espoir et de bonheur pour celles et ceux pour qui l’adoption de l’enfant de leur partenaire présente une importance majeure.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur http://www.droitissimo.com.
44 réactions à cet article
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Il est toujours possible de contourner la loi...légalement, et les couples homosexuels qui élèvent un enfant aujourd’hui le savent bien.
La revendication du droit à l’adoption ou du droit au mariage n’est donc pas vraiment justifiée.
Le droit opposable de l’enfant à grandir dans la richesse de l’altérité sexuée de ses parents, en revanche, n’est visiblement pas pour demain.
Les droits de l’enfant, c’est seulement pour l’UNICEF dans le tiers monde ?
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Il faut donc continuer à violer une loi plutôt que de l’adapter pour qu’elle soit en adéquation avec la réalité des choses ?
J’espère que tu n’es pas flic... -
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Bonjour,
On peut plus dire que les couples Homos d’hommes sont très ephemères car composés de deux males, donc deux individus qui ne reflechissent pas qu’avec leur cervelles.
Les couples de lesbiennes, et j’en ai rencontrer quelques un, eux, sont d’une rare fidélité et longévité...
Néanmoins, je suis d’accord avec ce que vous dites, si c’est pour elever un enfant dans la culutre « homos » ca peut présenter des risques au niveau de l’équilibre des choses... -
Sales homophobes.
Les homosexuels ne regardent pas plus de films de cul que les hétéro, et ils ne sont pas moins conscients des risques liés à l’exposition des enfants à des images porno.Puis faire des généralités ça ne mène nulle part.Mais moi dans ce cas je dirai que les enfants élevés dans les couples homosexuels sont bien plus stables : les homosexuels doivent faire de vraies démarches poussées pour arriver à avoir un enfant : ils le veulent et ils ont la motivation ; les couples hétérosexuels font les enfants par accident. En plus dans les familles hétérosexuelles les enfants sont coincés dans des jeux de sexisme et de rivalité des sexes, compétition qui n’a pas lieu chez les familles homoparentales ! -
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Aujourd’hui, les couples hétéros sont aussi volatiles que certains couples homos...
Ah oui, Pink émet de 22 h à minuit. Et le porno, c’est de minuit à 3 h du matin.Comme pour canal ou TPS, ou les Dorcel TV... Ou des filles se prennent une dizaine de mecs par films.Mais tu dois plus connaître... -
« Adoption d’un enfant par les couples homo c’est super » —> aussi super que l’adoption par un couple hétérosexuel, oui monsieur !
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Bonjour,
Votre article est interressant.
Après je pense qu’il est important de faire un distinguo (sans quelconque machisme ni feminisme) entre les couple homme homme ou femme femme.
POur moi la question de l’adoption pour un couple composé de deux femmes ne se pose meme pas, puisqu’elle peuvent se faier inséminer légalement (en Belgique je crois) et je pense que cela doit être possible aussi chez nous.
Si on peut considérer que les roles de parents ne sont pas interchangeable, et qu’effectivement la famille monoparentale n’est pas l’idéal pour un enfant. Il y en a quand même qui plein qui réussissent avec une maman ;
Je ne suis pas dérangé de savoir qu’un enfant sera élevé par 2 mamans. Du reste, je connais un exemple d’un jeune homme dont la mère à changé de bord quand il eut 15 ans, et qui a vécu avec une femme depuis. Aujourd’hui il a 25 ans, travaille comme scientifique dans un laboratoire, et a une femme. Visiblement cette éducation ,n’a pas perturbé son équilibre.
En revanche, le concept du couple homme homme pour elever un enfant me gène. Déjà parce qu’aussi efeminé qu’il soit, un homme n’est pas une maman. Que les role ne me paraissent pas interchangeable, et que je trouve cela plus inquiétant qu’avec deux femmes. De toutes façons, le couple d’homos hommes, eux, seraient obligés d’adopter.
Et je suis contre pour deux points :
-d’abord il y a de nimbreux couple hommes femmes qui sont sur des listes d’attente.
- je ne pense pas que deux hommes puissent remplacer une maman.
Grandir sans mère c’est dur, quit a adopter une enfant , autant le faire grandir dans des conditions optimal pour son dévellopement.
Après de toute façon, il reste quand même le cas des enfants né avant le coming out d’un de ses parents, mais ca je pense que ce n’est aps pareil, les liens du sang forcant l’amour, au dela de la sexualité.-
Dis Kiki, tu seras gentil de revenir me répondre aux questions que je t’ai posé sur l’autre fil de discussion.
Sinon je serai (encore) obligé de croire que tu n’as plus rien à me répliquer et je serai (encore) obligé de croire que mes arguments auront eu raison des tiens... -
oh lui hé !!! il dit NON !!! tout comme marine lepen, homos pas beaux, caca, blablabla...
Tu vois, en même temps, l’enfant adopté par un couple homo aura au moins la chance d’avoir deux parents, ce ne sera pas un gosse de divorcés, d’une fille mère, refilé à la DASS...
L’odoption est un contrat qui garanti à l’enfant une jeunesse stable dans une famille aux moeurs sexuelles différentes des tiennes, donc comme t’as toujours un avis sur tout, ça te plait pas, mais les gens s’en tapent tu sais de tes avis... piti réac va !! -
t’aimes pas qu’on te mette le nez dans ta propre merde, coléreuse va !!! -
Si le seul argument que vous avez trouvé, c’est l’agressivité dans les cours d’école, tout va bien !
Il ne vous reste plus qu’à apprendre à vos enfants à être respectueux des autres et tout ira bien !
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C’est vrai que tous les enfants ne reçoivent pas la même éducation, et que la cour de récré est parfois un champ de bataille. Mais les enfants ne font souvent que reproduire les comportements qu’ils observent chez eux.
Je ne vois pas tellement de différences entre dire que de voir deux homosexuels s’embrasser est répugnant, ou dire que l’on n’aime pas les gros ou les roux (un vrai stigma à une époque dans le pays où j’habite, et il en reste quelque chose). Il faudrait reconnaître que les goûts et les couleurs ne sont pas toujours une question de choix, mais déterminés par des facteurs culturels qui sont tellement bien assimiliés que l’on n’est plus capable de faire la part de l’inné ou de l’acquis. -
Aux commentateurs :
Au lieu de nous ressortir des préjugés rances d’outre-tombe, vous feriez mieux de vous renseigner sur ce qui existe. Nous sommes entourés de pays où le mariage et l’adoption pour des couples homosexuels ne fait aucun problème et n’a jamais fait la une des journaux de faits divers.
Je suis scandalisé par les mauvaises notes de cet article, pourtant très bien documenté et parlant d’un sujet d’actualité.
Un certain nombre de commentaires sont particulièrement stupides.
Instabilité des relations : Mon propre père a changé de bord voilà 20 ans. Et cela fait 19 ans qu’il est avec le même homme.
Equilibre : Si vous avez « peur » que les enfants élevés par des couples homos deviennent homos, dites-le clairement : vous ne tolérez pas les homos. Sachez qu’être homosexuel ne nuit en rien à l’équilibre affectif, les seules nuisances étant extérieures : famille, « amis », travail, et les commentateurs bornés comme vous !
Si vous ne pouvez vraiment pas « sentir » les homos, sachez que vous en côtoyez certainement tous les jours sans même vous en rendre compte. Evidemment, ayant senti votre forte désaprobation, ils n’auront pas envie de vous le dire.
De toute façon, leur sexualité fait partie de leur vie privée, n’est-ce pas ? Cela dit, rien ne les empêche d’écouter à loisir vos histoires de gonzesses, de mecs, de baise, vos blagues cochonnes, vos commentaires graveleux sur une serveuse.Si vous souffrez d’homophobie, c’est sans doute parce que vous n’assumez pas votre part homosexuelle : http://youtu.be/tMIaVBnOhXo
Pinktv : Désolé, les programmes de PinkTv ne commencent qu’à 22h. Le porno, lui, démarre à minuit. Mais ne vous inquiétez pas, vos enfants savent très bien où trouver du porno sur internet, seulement, vous ne voulez pas le savoir !
Modèles sexuels : ça ne vous a jamais traversé l’esprit, le fait que les enfants cherchent avant tout le modèle d’une relation affective harmonieuse, quels que soient les protagonistes ?
Montrer aux enfants ce que c’est que l’amour, voilà le plus important.
Si vous préférez leur montrer comment doit se pratiquer la brouette thaïlandaise entre un homme et une femme, c’est votre choix, mais il me semble que ce n’est pas ce qui intéresse les enfants, au contraire, tout ce qui a trait à la sexualité des parents les dégoûte plutôt. Ils vont de toute façon chercher leurs modèles ailleurs.
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Bonjour Martin Lucas,
Quelle réaction virulente mais pertinente ! Ca m’a fait vraiment plaisir et bravo !
Je ne suis pas du tout lesbienne, mais je suis entièrement d’accord avec toi : ces commentateurs sont des pauvres homophobes ! J’ai bien l’impression qu’ils vivent encore au 18ème siècle !
C’est effectivement scandaleux et extrêmement mal élevé de mal noter un article parce qu’il propose des solutions juridiques par ailleurs très bien documentées aux couples homosexuels qui souffrent du fait de ne pas pouvoir adopter un enfant ! Quel sadisme ! Quel abus de pouvoir flagrant !
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non ce n’est pas de l’homophobie, tout le monde à droit à la sexualité qui lui convient ,et c’est normal ,
mais élever un enfant par un couple homo peut très bien déstabiliser un gosse par rapport à l’image d’une famille traditionnelle à savoir,couple homme-femme et enfants ,ce couple censé élever ses enfants dans une optique de bonne moralité,d’équilibre,et d’affection ! -
Deux liens valent mieux qu’un long discours :
Tout d’abord, la liste des pays dégénérés qui ont adopté l’affreux mariage gay. Ce sont pour la plupart des pays sous-développés et arriérés, comme vous le constaterez !
Avant que cette géhenne s’abatte sur nos contrées, il est encore temps d’émigrer sous des ciels plus cléments comme l’Iran, le Soudan, le Nigeria (États du nord), le Yémen, le Pakistan, pour ne citer qu’eux, pays connus pour le grand humanisme qui caractérise leur appareil législatif et l’esprit de progrès qui les anime.
Ensuite, l’extrait d’un documentaire sur une étude qui PROUVE (et non pas qui avance, sans preuves tangibles, comme beaucoup ici) le lien entre homophobie (dégoût à la vue d’homosexuels) et homosexualité refoulée.
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« mais élever un enfant par un couple homo peut très bien déstabiliser un gosse par rapport à l’image d’une famille traditionnelle à savoir,couple homme-femme et enfants ,ce couple censé élever ses enfants dans une optique de bonne moralité,d’équilibre,et d’affection ! » :
Tout le problème est là.L’expérience a montré clairement que la composition sexuelle du foyer parental n’était d’aucune importance pour le bien-être de l’enfant.La seule chose qui importe, c’est l’attention et l’affection que l’adulte lui porte.C’est une chose que les homophobes enragés savent parfaitement, mais qu’ils ne peuvent pas supporter car cela ruine leurs croyances et leurs convictions.Je les plaindrai presque, s’ils n’étaient pas pathétiques. -
quels beaux repaires pour un enfant adopté par un couple homo ..vraiment !
quand à l’école les enseignants demanderont << qu’est ce qu’il fait dans la vie ton papa ? et ta maman ? >>ou simplement dans certains formulaires : nom du père...nom de la mère .... !je ne parle même pas de ce qui va se passer dans la cour de l’école quand les gamins seront au courant !ou même à la maison quand le couple aura quelques gestes de tendresse envers le partenaire ...voir 2 types se rouler une pelle , ça peut très bien gêner un enfant et le déstabiliser pour toujours dans sa future vie sentimentale !-
Donner des leçons de morale quand on va se faire dégorger le poireau rue Thubaneau et quand on fricote avec des types louches, ça tombe sous le sens !
A part ça, vous lui roulez souvent des pelles devant les enfants, à votre chere et tendre ? Parce que si j’étais à la place de vos enfants, je trouverais ça tout aussi dégoûtant !
Au fait, dans ce cas, on écrit repère et non repaire.
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A ton avis, l’enfant qui n’a plus qu’un parent, il réagit comment à ces questions de cet ordre ?
Bordel, les homophobes du jour, ils ne valent rien... -
"tout comme je n’aime pas la glace à l’orange ou la couleur jaune , je ne supporte pas la vue de deux hommes qui s’embrassent , pas d’homophobie juste une perception différente des choses et largement partagé par la plupart des hommes...«
Vous vous méprenez, gardez vos propos pour vous !
La vue d’une araignée me donne des boutons, mais je ne suis pas arachnophobe.»Homo est le genre qui réunit l’Homme moderne et les espèces apparentées ..." La bonne blague ! On fait dire ce qu’on veut au grec, bah voyons, pourquoi pas, c’est une langue morte !
L’homo grec vient du grec ὁμο-, même. Ainsi, un homonyme désigne celui qui porte le même nom. Qu’est-ce qu’une relation homosexuelle ? Une relation sexuelle avec un être du même sexe.
Vous avez mélangé le latin et le grec. Dommage, vous devenez homophobe par vos propres déclarations : « je ne supporte pas la vue de deux hommes qui s’embrassent »...A bon entendeur.
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Tout ce Grec, c’est bien, cela permet de nous rendre compte que l’« homophobie » n’existe donc pas puisque ce serait donc la peur ou l’aversion pour ce qui nous ressemble. Donc les mots « homophobie », « homophobe », etc. sont mal employés et il vaudrait mieux arrêter de les utiliser. Mots créés simplement pour servir « la cause » et faire passer ceux qui ne sont pas d’accord pour des névrosés, des malades, etc.. On appelle ça : de la propagande.
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Je n’ai rien décrété. Vous vous êtes exposé tout seul.
Si votre pudeur vous honore, votre dégoût vous accable.La même personne qui tantôt s’élevait contre le sort réservé aux femmes portant le voile en France... Je vous cite : " Ce n’est pas parce que je trouve quelqu’un dont l’attitude serait opposée à la mienne que je ne le tolère pas , vous êtes intolérante mais vous ne l’assumez pas , planquée derrière des idées fourre tout du style le respect des lois et la république , d’ailleurs la loi n’exige pas une quelconque tenue et la république permet à tous de pratiquer sa religion en toute liberté , donc vous nagez en plein paradoxe ." C’est ici
Il est un devoir pour tous d’appliquer ces belles paroles à notre comportement. A commencer par son auteur. -
@ tikhomir
Vous avez raison, dans un sens. « Homophobe » a subit une contraction qui lui a fait perdre sons sens. Il faudrait dire, je pense, homosexuallophobe.
Le reste de votre intervention est à jeter. C’est surtout ça la propagande, démonter l’existence d’un phénomène par un procédé d’analyse sémantique foireux. -
Bonjour à tous,
Soulmanfred, je suis d’accord avec ce que tu penses en substance... mais le débat qui t’anime ne se situerait-il pas plutôt du coté de la morale que d’un point de vue politique ??
Il est clair que ce qui est reproché aux homosexuels (reproches d’ailleurs souvent partagées par la communauté gay elle même qui exècre les folasses...) sont des problèmes comportementaux...qui se retrouvent également chez les hétéros ! En effet le manque de pudeur n’est malheureusement pas l’apanage des homos et prôner la décence et la bienséance est de nos jours injustement considéré comme un manque de tolérance, au mieux une ringardise.
Je partage donc ton sentiment : deux hommes qui se lèchent la pomme m’indisposent, au même titre qu’un couple hétéro qui se targuent d’être libertin ou qu’un homme qui tient sa femme en public par la fesse gauche... laissons donc la sexualité et les marques « d’affections sexuelles » dans la chambre à coucher (ou la table de la cuisine...à votre convenance...)
De plus l’actualité, truffée de faits divers (incestes, viols d’enfants en réunion jetés en pâtures sexuelles par leurs propres parents, infanticides en veux-tu en voilà....), nous montre bien que la décadence est de tout bord...
De ce fait je me pose des questions...
Ne serait-il pas mieux pour un enfant d’être élevé par un couple homosexuel équilibré que par un couple hétéro amoral ??
Ne serait-il pas mieux pour une orphelin d’avoir des parents adoptifs homosexuels plutôt que pas de parents du tout ? -
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Anty, la question de l’homosexualité vous obsède, vous devriez consulter
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Quand on voit les commentaires, on se dit qu’il y a encore beaucoup de chemin à parcourir. Il suffit finalement de gratter le vernis....
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@ Anty : Je suppose que vous n’osez pas déverser votre haine en public ? C’est tellement facile derrière un écran !
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Ce n’est que reculer pour mieux sauter.
Vous qui n’êtes pas concerné par le mariage gay, en quoi cela devrait vous déranger ? -
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Il y a encore 70 ou 80 ans, élever des enfants se faisait en communauté. Les parents n’avaient pas forcément le premier rôle, qui était laissé souvent aux nourrices, bonnes, précepteurs, tuteurs, grands-parents, amis, internat. La famille nucléaire comme on la connait maintenant est un pur produit des années 50, et ne représente en aucun cas une sinécure ni un véritable modèle dans l’histoire humaine.
Votre réaction appelle quelques questions :
Procréez-vous à chaque rapport ? Parce que sinon, je ne vois pas l’intérêt d’être en couple hétérosexuel.
Seriez-vous partisan de refuser le mariage aux couples stériles ?Copulez-vous devant vos enfants pour leur expliquer « comment ça se passe » ?
Combien d’entre-vous ont-ils été (vraiment) élevés par leurs deux parents ?
Combien d’entre-vous ont choisi d’élever leurs enfants comme leurs parents les ont élevés ?
Et, enfin, pourquoi cette fixation sur le sexe ?
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On ne doit pas vivre dans le même monde alors, car rien que dans ma famille (élargie), je connais 3 homosexuels qui le vivent très bien. Leur mariage avec leur partenaire serait même vu d’un bon oeil par la famille, car ce serait justement une preuve de normalité (stabilité, fidélité).
Vous préférez sans doute voir les homosexuels comme des pervers incapables de forger une union durable, empreinte de respect mutuel, libre à vous, mais ne les empêchez pas d’emprunter la voie d’une certaine normalité, à laquelle ils ont aussi droit.
Je crois que les faits parlent d’eux-mêmes : les pays où le mariage a été instauré ne subissent aucun désordre particulier.
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@ Anty « or je suis hétéro »
Comme le chante Didier Super « Y en a des bieeeennnnssss » !!! -
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le monde à l’envers : les hétéros ne veulent plus se marier, cets à dire régulariser administrativement une union, voilà que les homos se battent pour ! et pour quoi faire bon dieu !
la question est de se demander comment la terre a pu continuer à tourner sans mariages homos ni adoptions, et ce depuis les origines.ça peut donc attendre encore un peu ! les homos peuvent à leur guise continuer à se fréquenter, et vivre ensemble leur désirs contre nature. mais laissons donc les enfants, qui ont impérativement besoin d’un père et une mère , en dehors de ça !deux hommes (et deux femmes) n’ont pas les attributs naturels nécessaires à une activité sexuelle naturelle telle que la nature l’a voulu. un enfant élevé par un couple d’homme imaginera vite, dès qu’il sera en âge de le comprendre, comment se passent les « ébats » de ses « parents » dans le détail. ça fait déjà frémir d’horreur la plupart des adultes,alors des enfants.....ça ne peut que laisser des séquelles à vie.-
Nul ne peut être adopté par plusieurs personnes si ce n’est par deux époux ( Code civil article 346). Autoriser le mariage homosexuel aurait donc des conséquences importants puisque cela ouvrirai le chemin de l’adoption pour les couples homos. Actuellement, une personne homosexuelle peut très bien adopter individuellement, qu’elle vive seule ou en couple. La jurisprudence est vigilante sur les questions des discriminations. Ainsi pour la Cour européenne des droits de l’homme une demande d’agrément pour adopter un enfant ne peut être rejetée que pour « des raisons particulièrement graves et convaincantes.
Neuf pays européens admettent l’adoption par des couples d’homosexuels : Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Islande, Norvège, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède.
Il faut savoir que l’adoption simple au sein d’un couple homosexuel n’est pas anodine. Elle prive le parent biologique de tous ses droits d’autorité parentale à l’égard de l’adopté (à moins qu’il ne soit le conjoint du père ou de la mère de l’enfant : C. civ., art. 365).Ce n’est pas rien que de retirer à un parent biologique tous ses droits et c’est pourquoi la cour de cassation refuse cette solution.
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Curieux, des arguements individualistes, égocentrés à propos d’un sujet de société. Que l’on fasse donc un référendum. Après tout, ici on compare à d’autre pays rétablissons la peine de mort, ou la royauté. Quelle est notre vision d’avenir, un beau programme politique vers quelle type de société. Cela ne me pose aucun probléme d’être qualifié d’homophobe, Ce que je retiens, ultra minoritaire le lobby de certain homosexuel est puissant. Un vote derrange on publie une liste de député. Deux, ce débat concerne qui dans le monde : 0.000000000000000001 % en France 0.00000000000001 % bref anecdoctique Et tertio, le marriage n’est pas un droit mais un usage ancestral, et le seul objectif politique de ces ultra minoritaire est de le destituer, car il renvoit au modéle dominant et classique de la société : Papa, Maman et les enfants qui jouent dans le jardin.
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yep , on remarqueras que la communauté qui reclame par un lobying puissant et des relais chez nos éminence ce droit ,est tres « connotée » socioligiquement .Vous remarquerez que lui dire non à cette communauté c’est l’agresser , vous remarquerez que le discour à changer devant nos reculs sociétaires l’ancien discour qui disait c’est egal est remplacé par c’est mieux d ’etre homo et c’est mieux pour l ’enfant .La suite serra c’est la norme !.In fine ce communautarisme devenu agressif et agresseur interdisant toutes discussions et refus de ses éxigeances denotte un comportement un rien consumeriste
car pour ces « couples » la solution est bien souvent« : ma situation sociale et mon argent me permet de » m’offrir=m’acheter" ce que la nature me refuse !
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t’aimes pas qu’on te mette le nez dans ta propre merde, coléreuse va !!!
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