Les conclusions du rapport Olivennes : naïveté ou indigence technologique ?

Dans un futur proche, vous allez peut-être recevoir des courriels de menaces envoyés par votre prestataire de services internet vous sommant d’arrêter de télécharger illégalement des films et logiciels au travers des réseaux peer to peer.

Pourtant, vous n’utilisez pas le peer to peer : foin de Bearshare et autres Bitorrent dans votre machine ! Vous êtes un "utilisateur responsable" des réseaux et vous ne téléchargez jamais illégalement des oeuvres de l’esprit.

Que vous arrive-t-il ?

Vous avez tout simplement installé chez vous la "box" d’un opérateur bien connu. Et cette box vous permet de connecter sans fil votre ordinateur au web... Et comme 50% des foyers français, vous utilisez une connexion sans fil pour vous connecter [1].

Pour pouvoir utiliser cette connexion sans fil, votre prestataire de services vous a donné une clef "wep", clef censée être inviolable et garantir que vous êtes seul utilisateur de votre connexion. Et c’est là que les ennuis commencent.

Car loin d’être inviolable, cette clef, avec quelques logiciels bien choisis tels WepCrack [2], Wepdecrypt [3] et j’en passe, un voisin indélicat, qui peut être localisé entre 50 et plusieurs centaines de mètres autour de chez vous (il y a des questions d’obstacles et de micro-ondes pour mesurer la portée des wifi...), donc un horrible voisin (ou voisine d’ailleurs) indélicat(e) a piraté votre connexion et s’en sert pour télécharger illégalement des milliers de films, musiques et autres œuvres de l’esprit...

Et pour vous rassurer, il existe la même chose pour les clefs "wap"...

Parfois, votre connexion vous a semblé moins efficace mais votre prestataire, prévenu par vos soins, vous a assuré que tout allait bien... alors vous n’avez pas mené plus avant vos investigations.

Mais voilà que vous recevez ces mails vous sommant d’arrêter vos pratiques illégales !

Bien sûr, vous allez protester de votre innocence, mais on ne vous croira pas... car c’est votre IP que "l’autorité administrative indépendante" aura récupérée, probablement au mépris de toutes les règles de protection de la vie privée pourtant inscrite dans les textes européens [4]... Et il est vrai que c’est bien votre connexion qui aura été utilisée.

Pourtant ce n’est pas vous le coupable : vous êtes tout simplement victime d’une faille, et 70% des failles sont des failles réseaux [5].

Certes, il est possible aujourd’hui d’identifier le nombre de connexions en cours sur une box, mais rien ne dit que toutes ces connexions sont les vôtres, car une fois piratée et partagée votre box peut être utilisée par n’importe qui.

Que va-t-il se passer ?

Vous coupera-t-on internet ? Qu’advient-il, alors, d’une part de la présomption d’innocence et surtout, d’autre part, comment démontrerez-vous votre innocence pour avoir de nouveau droit à une connexion ? Faudra-t-il faire scanner tous vos disques durs par des gendarmes pour démontrer votre bonne foi ? Qui paiera votre temps, le temps perdu pour votre profession... Car cela pourra aussi concerner des connexions professionnelles, et le temps des agents ainsi utilisés pour rien ?

Vous infligera-t-on des amendes automatiques ?

Les questions sont nombreuses et n’ont visiblement pas été prises en considération par la commission Olivennes. Pourtant, il ne s’agit pas de science-fiction et les données sont largement publiques [6].

Il est donc probable, une fois de plus, que tout cela se réglera devant le juge, avec pour les premières victimes quelques pots cassés à supporter.

Car les vrais coupables [7] n’auront qu’à trouver une autre connexion à pirater lorsque la vôtre aura été coupée : ceux-ci, tout comme les web freaks, connaissent et pratiquent déjà ces technologies... Ce qui explique très certainement pourquoi plus des deux tiers des 15-24 ans ne croient pas à l’efficacité des mesures préconisées par le rapport.

Voilà de belles batailles juridiques en perspective.

Loin de ces considérations techniques, on peut légitimement s’interroger : pourquoi, une fois de plus, les "industries artistiques" et leurs chantres se refusent à considérer les modèles alternatifs à la rémunération des œuvres de l’esprit... pourquoi, au mépris de toute logique, la licence globale [8], par exemple, n’est-elle pas prise en considération ?

On peut alors se demander si, sous prétexte de protection des œuvres de l’esprit, certains n’ont pas là trouvé un moyen de contrôler l’incontrôlable et ô combien insolente toile ? Le débat reste ouvert...

Quoi qu’il en soit, la morale de cette histoire tient en deux phrases :

- si les préconisations de la mission Olivennes sont mises en place, beaucoup d’internautes innocents vont perdre leur connexion internet sans raison ;

- cette mission ressemble plus à un coup marketing qu’à une réelle réflexion sur la protection des actifs immatériels, car ces mêmes préconisations ne semblent vraiment pas, tant du point de vue du droit [9] que de celui de la réalité technique, simples à mettre en pratique...

Plaisir cocardier à se distinguer, volonté pour le gouvernement de plaire à un lobby tout en sachant que, de la présentation d’un rapport à sa mise en pratique, il y a un fossé parfois jamais comblé... On peut se demander pourquoi, une fois de plus, les autorités françaises s’inscrivent en faux par rapport à leurs partenaires européens et au vent de l’histoire... mais nul n’avance jamais à persister à ramer à contre-courant...

Alors face à ce nouveau rapport il convient d’être fataliste, car il pourrait bien, selon un mot fameux, faire "pschitt"....