A bertrand Damien, concernant le plan B.

Je voudrais tout d’abord rappelé que le plan B a été évoqué pour la première fois dans la campagne référendaire par Jacques Delors dans une interview à l’express ou au nouvel obs (donc par un tenant du oui dans un journal pro oui au TCE). Ensuite, les tenants du non se sont servis plus ou moins correctement de ce plan B.

Cependant, le TCE reprenait lui_même l’éventualité d’un nouveau plan si le TCE ne passait pas dans 1/5 (je crois) des Etats. La commission européenne devait ainsi se saisir du problème et : soit faire revoter le TCE en l’état (inimaginable) soit proposé de nouvelles scéances de travail pour l’élaboration d’un TCE. Pour mémoire, le TCE ne s’appliquait, en tout état de cause qu’en 2009.

Il reste donc du temps pour une nouvelle rédaction et l’Union Européenne a fait le choix d’attendre l’élection présidentielle en France pour remettre le chantier en route.

Un plan B est-il possible ? Oui, et sur la base des propositions de Fabius pendant la campagne. En effet, son non correspondait au refus de voir l’Europe broyer dans le libéralisme. Sa vision était une vision démocratique avec le refus de la règle de l’unanimité, le refus de constitutionnaliser une partie III qui correspond à des politiques économiques libérales (Le Parlement Européen n’aurait pas pu revenir sur ces politiques du fait de leur constitutionnalité, bel exemple de démocratie !). Opportunisme ou courage politique que d’affirmer une position qui tranche avec l’unanimisme ambiant (65% pour le oui dans les sondages (déjà eux) au moment de son choix, on ne peut pas croire que le non l’emportera au final).

Le plan B pourrait-être par exemple celui proposé en septembre dernier par Romano Prodi dans une interview au journal le Monde (je n’ai plus la date, mais cela doit pouvoir se retrouver pour ceux qui recherche ou ne croit pas au plan B, j’ai cependant une copie sous les yeux, mais sans la date). A la question de l’évolution de l’Union Européenne après les non français et néerlandais, il affirmait qu’« il est possible de repartir du projet constitutionnel, mais très simplifié. La troisième partie ne peut être approuvée en l’état. J’irai personnellement vers une constitution limitée aux grands principes (je suppose qu’il évoque les parties I et II). Mais il faut revoir aussi des aspect opérationnels. Depuis le passage de l’Europe des six à celle des quinze, la solidarité instinctive qui permettait de prendre des décisions à l’unanimité était devenue difficile. Dans l’Europe à 25, puis 27, l’unanimité était devenue difficile. Dans l’Europe à 25, puis 27, l’unanimité est le blocage absolu. »

Si ça ne ressemble pas au plan B, si ça ne ressemble pas à ce que Laurent Fabius disait, alors je ne comprends plus rien. En tout cas, Romano Prodi, qui connaît un peu le fonctionnement européen, confirme ici que nous avons bien fait de nous battre pour le non.

Fabius ne manque pas de courage, de vision, en tout cas, je crois qu’il a le courage de ses convictions.