@Traroth
Vous disiez "Absurde. Que représente un contrat dans une société sans Etat ?". Non seulement ce n’est pas absurde, mais la validité d’un contrat existe sans Etat. Vous posez l’excellente question du contrat, fondement de notre société moderne. Le contrat est une question classique en sciences économiques. Pourquoi accepte-t-on d’exécuter un contrat ? quelle est la motivation des contractants ? Un contrat peut exister sans Etat. Il est alors dans l’interet bien compris des contractants d’honorer leurs contrats.
Il existe de nombreuses situations où les contractants ont interet à honorer leurs contrats, même hors de tout Etat. Un contrat hors de tout Etat n’est pas absurde. Un Tribunal hors de tout Etat existe aussi. Une police hors de tout Etat existe aussi. Poser la question de l’exécution d’un contrat, c’est poser aussitôt la question du Tribunal qui interprète et juge les litiges qui proviennent du contrat.
Un tribunal arbitral est un tribunal privé, ou siègent des juges privés. Le choix de ces juges privés est totalement arbitraire. Un tribunal arbitral n’a pas besoin d’un Etat pour exister. Le jugement d’un Tribunal arbitral est respecté par l’Etat Francais. Le jugement d’un Tribunal arbitral a la même force exécutoire qu’un jugement rendu par un Tribunal de l’Etat francais.
Pour être précis, un juge étatique vérifie que le jugement ne contient pas de disposition contraire au Droit Francais. Puis le juge donne l’ "exéquatur". C’est ainsi qu’un jugement arbital peut devenir exécutoire dans de très nombreux pays du monde.
Un litige dans un contrat privé, et hors de tout Etat, est jugé par un Tribunal arbitral. Le jugement d’un Tribunal arbitral est valable par tous les gens honnetes. Le perdant d’un jugement arbitral perd sa réputation s’il refuse d’exécuter la sanction d’un Tribunal arbitral. Et perdre sa réputation signifie l’interdiction de faire des affaires, de commercer.
C’est ainsi que fonctionne le Droit Maritime de haute mer. En, haute mer, il n’existe nul Etat. les litiges en haute mer sont reglés, depuis des siecles, par des Tribunaux privés. Et les armateurs payent toujours les condamnations alors qu’il n’existe aucune police mondiale pour les y contraindre.