Avez vous saisi le propos d’Usbek ? Avez vous saisi l’ironie concernant votre propre article ?

"Ils se sont jetés dans des détails inutiles ; ils ont donné dans les cas particuliers"

Par exemple, ils se sont échiner à faire un texte spécifique pour gérer un cas particulier, complexifiant ainsi le Droit et sa compréhension, lorsqu’une loi correspondait déjà au problème rencontré (ca ne vous rappelle rien ?).

"Mais le cas est rare, et, lorsqu’il arrive, il n’y faut toucher que d’une main tremblante : on y doit observer tant de solennités et apporter tant de précautions que le peuple en conclue naturellement que les lois sont bien saintes, puisqu’il faut tant de formalités pour les abroger."

Ce qui signifie qu’une bonne loi traverse le temps. On rappellera, par exemple, qu’un bon nombre de texte applicable ont plus d’un siècle, preuve en est qu’une loi simple, claire, peut encadrer des pratiques sur le long terme. 

Cela signifie aussi qu’il faut être excessivement prudent lorsque l’on réclame une modification de la loi, par exemple pour traiter un cas particulier (au risque de retomber dans le premier travers), et ne jamais, jamais chercher à voter dans la précipitation, je dirais dans l’émotion, une nouvelle loi, sans prendre le temps de faire oeuvre de sagesse. Parce que l’émotion est l’ennemie de la sagesse et du recul nécessaire pour faire une loi qui sera, de fait, générale.


Vous auriez pu citer la suite de l’article d’Eolas, aussi, rappelant les 4 initiateurs du code civil : 

"Les lois ne sont pas de purs actes de puissance ; ce sont des actes de sagesse, de justice et de raison. Le législateur exerce moins une autorité qu’un sacerdoce.

Il ne doit point perdre de vue que les lois sont faites pour les hommes, et non les hommes pour les lois ; qu’elles doivent être adaptées au caractère, aux habitudes, à la situation du peuple pour lequel elles sont faites : qu’il faut être sobre de nouveautés en matière de législation, parce que sil est possible, dans une institution nouvelle, de calculer les avantages que la théorie nous offre, il ne l’est pas de connaître tous les inconvénients que la pratique seule peut découvrir ; qu’il faut laisser le bien, si on est en doute du mieux ; qu’en corrigeant un abus, il faut encore voir les dangers de la correction même ; qu’il serait absurde de se livrer à des idées absolues de perfection, dans des choses qui ne sont susceptibles que d’une bonté relative ; qu’au lieu de changer les lois, il est presque toujours plus utile de présenter aux citoyens de nouveaux motifs de les aimer ; que l’histoire nous offre-à peine la promulgation de deux ou trois bonnes lois dans l’espace de plusieurs siècles."

Claire, limpide.

Il faut prendre garde lorsque l’on cherche, par le vote d’une nouvelle loi, cherchant à corriger un abus ou un manque, à ce que la correction elle même du cadre législatif n’apporte pas son lot de danger.

Cet article d’Eolas est plein d’ironie sur l’inflation législative des dernières années, et le vote à la va vite de textes pour des raisons clientélistes ou électoralistes, ou même pour montrer "qu’on fait quelque chose même si ca ne sert à rien", sans réflexion réel sur l’intérêt final de la loi. L’année 2008 aura vu la promulgation de 1545 textes normatifs, loi ou décret.

Mettez cela en perspective avec cette initiative concernant une loi spécifique sur un crime déjà puni par la loi ...