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Commentaire de Syrius

sur Les droits d'auteur sont cuits


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Syrius Syrius 20 mars 2009 01:54

Vouloir relativiser le caractère individuel de la création est complètement inimaginable. Evidemment que rien ne se crée à partir de rien, c’est le principe même du domaine public et pourquoi on laisse un accès raisonnable aux auteurs pour y puiser une inspiration ; comment voulez vous créer à partir du néant ? Un artiste de profession qui dans le cadre de ses études ou de l’accomplissement de sa passion doit il tout oublier pour pouvoir créer légitimement ? Le propre d’un artiste, c’est de savoir digérer, assimiler ses influences pour pouvoir justement extérioriser après assimilation ce qu’il a pu connaître dans sa vie. De la même, on peut carrément reprocher à un artiste de voir et d’entendre , ses sens comme source d’inspiration ! Bref, tout cela ne tient pas debout.

Pour le reste, je rappelle que les droits moraux contiennent bien sur la paternité, mais aussi le droit au respect de l’oeuvre. Que ce droit moral est inaliénable et perpétuel (tant qu’il a des personnes pour l’activer) et que notamment pour les adaptation de beethoven, il va vous falloir l’autorisation des ayants droit.

Les auteurs sont bien évidemment eux même soumis au droit d’auteur quand ils décident d’emprunter des éléments eux même protégés par le droit d’auteur.

Petit schéma pour comprendre le processus lié à la protection par le droit d’auteur


- l’auteur cherche inspiration et influence (dans les oeuvres anciennes, la nature, ses amis, son esprit) : à ce niveau, rien n’est protégeable, ce sont des simples idées

- l’auteur écrit plusieurs brouillons de l’oeuvre : l’oeuvre est déjà protégeable.

- l’auteur envoie son manuscrit à un éditeur : l’oeuvre est protégeable. Le contrat d’édition prévoit le cession des droits d’auteur à la maison d’édition (droits patrimoniaux, au moins en partie, c’est à dire les droits de reproduction) qui reverse une rémunération à l’auteur qui touchera proportionnellement une rémunération sur la vente de ses livres (rémunération proportionnelle).

- le livre est distribué dans toutes les librairies de France.

- l’auteur perçoit une rémunération sur les ventes. Vous préféreriez que seule la maison d’édition continue à ramasser du fric ? Pas normal que l’auteur en gagne sur son travail et sur la richesse qu’il crée ?

- l’auteur meurt. Ses ayant droit continuent à toucher la rémunération selon la logique ci dessus et ce jusqu’à 70 après la mort de l’auteur.

D’une part y a rien de choquant et d’autre part va falloir arrêter de jouer 30s les martyres : c’est pas comme si les bibliothèques publiques et gratuites n existaient pas !


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