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Commentaire de

sur Nous sommes tous des receleurs


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(---.---.16.25) 8 novembre 2006 12:53

L’abus de confiance c’est le détournement d’informations de leur destination première. En sortant des infos internes, l’auditeur cité en a a priori commis un (la rupture du secret professionnel est un cas particulier d’abus de confiance). L’auteur, en divulgant ces informations confidentiel, en aurait alors peut être aussi commis un (la liberté de la presse est elle opposable en matière de livres ?).

Le recel correspond bien à la dissimulation d’indices, preuves, informations. L’auteur ayant connaissance de faits litigieux, possédant des documents sur ces faits, les publiant sous forme de livre (ce qui prouve qu’il les a eus) et ne les remettant pas à la justice mais les rendant à l’une des personnes « incriminées », voilà ce qui pourrait techniquement qualifier un recel (l’éditeur, les libraires n’ont a priori jamais eu les documents en question sous la main, non ?).

Pourquoi une demande de mise en examen ? Soit suspicion de responsabilité (ce qui inquiète les journalistes concernant leur droit d’informer), soit désir de s’ouvrir des moyens juridiques pour pousser ses investigations (nécessité de procédures dans ce cas).

Attendons la suite pour nous faire une idée.

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