Mage,

il y a une différence énorme entre le brevet et le droit d’auteur : la durée !

Un brevet est déposé relativement tôt par rapport à la commercialisation, pour protéger un investissement en recherche. Et la durée de vie du brevet est limitée pour permettre d’autres innovations, mais non nulle pour permettre un ROI décent.

Ex : La pharmacie. Une molécule est brevetée avant de connaitre complètement le role de la molécule (histoire d’éviter que le concurrent ne la trouve aussi, et ne sorte un médicament avant). Du coup, une molécule obtient son AMM environ 6 ans après le dépôt du brevet, il reste entre 11 et 14 ans pour rentabiliser l’investissement. Dans l’industrie, le brevet est plus rapproché de la commercialisation possible.

Le brevet avait autrefois une durée bien plus longue. En Italie, le brevet durait ... toute la vie de l’inventeur, empêchant tout progrès dans le domaine du vivant de l’inventeur. L’exemple typique est l’imprimerie, dont le brevet exclusif (d’un assistant de Gutemberg) a empêché Gutemberg lui même d’utiliser ses propres améliorations de sa presse à imprimer, et ce durant toute la vie de cet assistant.

Imaginez que ce brevet ait en plus tenu 70 ans après le décès de cet assistant ?
Imaginez que le transistor, à la base de tout composant électronique, ait été protégé non par pour 17 ans, mais pour 70 ans ... il ne serait toujours pas dans le domaine public, Intel, Apple, Internet existerait il ? 

En ce moment, aux US mais aussi en Europe, on rediscute régulièrement de la durée du brevet : la réduire ne forcerait-elle pas les entreprises à innover plutôt qu’à se reposer sur leurs lauriers ? (la discussion est revenue sur la table fin 2007, elle est semble-t-il en suspens en ce moment)

Pour les auteurs, le mécanisme est tout autre. La vie du « brevet » commence au décès de l’auteur, et dure ensuite 70 ans en Europe, 90 aux US. La musique de Ravel était protégée en Europe jusqu’en 2007. Et depuis 1937, ce sont ses héritiers qui vivent de son travail.

Or dans quel sens essaye-t-on de réformer le droit d’auteur en ce moment ? En allongeant la durée de protection des enregistrements et en augmentant la durée des droits d’auteurs. Voir à ce sujet le cas Mickey.

C’est un peu simple de voir le droit d’auteur comme moteur d’innovation.