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Commentaire de Marianne

sur Affaire Clearstream : un enfumage qui fait oublier l'affaire des commissions des frégates de Taiwan


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Marianne Marianne 25 septembre 2009 07:57

@Franc

Au lieu de dire des bêtises Franc, renseignez-vous et allez sur le site de swift qui explique quels sont les flux concernés, entre quels acteurs, avec quels types de messages, en anglais :
http://www.swift.com/solutions/standards/business_transactions/securities_s ettlement_and_reconciliation.page ?

Et lisez ces explications très claires et pédagogiques en français :
http://www.fimarkets.com/pages/reglement_livraison.htm

Clearstream est un intermédiaire chargé du règlement-livraison et non pas un dépositaire central tenant les comptes des clients finaux :

Les « delivering agent » et « receiving agent  » désignent, justement, les dépositaires locaux qui interviennent dans la transaction. Le terme « agent » indique, dans la terminologie SWIFT, qu’ils interviennent en tant qu’intermédiaires du règlement-livraison. Ils n’enregistrent ni le transfert définitif de propriété : c’est le rôle du dépositaire central, ni l’acquisition ou la cession des titres par leurs détenteurs finaux : c’est le rôle des custodians.

Ils agissent pour le compte de ces derniers. Ils tiennent les comptes des custodians et leur donnent l’accès au système de règlement-livraison du dépositaire central.

Ce document donne même une description d’un message type ou on voit que le nom du client n’apparaît pas. Il y a un n° de compte du client de la banque teneur de compte, même pas utilisé par le « delivering agent ».

Il est donc possible de vérifier des flux transitant par Clearstream mais pour avoir l’identité du client il faut remonter au teneur de compte du client, aller voir la banque teneur de compte.

Pour tous les détails de tous les messages, aller directement sur le site de Swift et voir le user manual 

 

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