Commentaire de titi
sur Pourquoi avons-nous brûlé le drapeau européen ?
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Au passage...
Sachez que l’utilisation des symboles républicains dans un logo est soumis à restriction.
Je pense que vous n’êtes pas dévoyer à utiliser la cocarde tricolore. Mais bon puisque vous bruler les drapeaux, j’imagine bien que la cocarde vous vous en fouter.
« Les sanctions éventuelles d’un usage abusif de la cocarde tricolore sont régies par les dispositions de l’article L. 433-15 du code pénal qui prévoit que toute utilisation, par des personnes ne pouvant y prétendre, d’insigne ou de document présentant des similitudes avec ceux utilisés par l’autorité publique est punie d’amende ou de peine d’emprisonnement.
»
Mais bon... ce que j’en dit..
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23/02 18:37 - Cercle des Volontaires
« Bruler un drapeau c’est très con. » Perso je trouve que c’est plutôt votre (...)
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Bruler un drapeau c’est très con. Un drapeau ca ne symbolise pas un système mais un (...)
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