... c’est interressant ce que vous dites, helas, vous n’allez pas assez loin.

Penser à la licence globale ne resoud pas le probleme. Quand celle ci sera mise en place, d’autres canaux de distribution et de partage surgirons, soutenu par des techniques que vous n’imaginez pas et ne participant pas un financement.

Ce qui est remarquable, c’est que l’artiste, le realisateur etc les ayant-droits en fait sont dans une demarche abusive de droit, estimant que ce qu’ils ont fait une fois doit leur rapporter une rente definitive. Cette position nie le developpement de l’esprit humain, nous devrions payer aux heritiers l’invention de la roue ou du feu au quotidien si c’etait le cas depuis l’aube des temps.

La realité est qu’une oeuvre de l’esprit, séparée de son support doit rapporter a sa creation puis de façon rapidement degressive... ne laissant aucume place a une quelconque rente.
On peut parfaitement identifier quelques exception ou ajustement mais pas de regle generale.

LA solution est bien de revenir aux droits patrimoniaux sur les oeuvres de l’esprit sans se preoccuper des differentes formes de materialisation lorsque celle ci sortent des circuits commerciaux.

Il faut donc une revision complete des droits de façon a apporter aussi bien aux artistes qu’aux industriels leur juste remuneration.

Organiser un spectacle coute et les tickets doivent couvrir le travail. La mise a disposition de l’enregistrement du spectacle (ou de l’oeuvre realisée en studio) peut se faire exactement comme n’importe quel produit. Une fois vendu, il n’y a plus de remuneration possible.

Ce qui est vrai pour la musique l’est aussi pour le cinema. La salle de spectacle loue la copie et facture le spectateur pour son service (et ses locaux equipes). Le vendeur de dvd, acteur economique, se remunere sur le support et les couts d’acces.... l’echange de fichiers gratuits sur internet, sur une clef usb, etc ne doit plus faire l’objet d’une quelconque restriction.

Rappellons que les droits patrimoniaux immateriels ne doivent pas se perdre mais ne doivent pas non plus se transmettre ! Revisons tout de suite les regles de ces droits