Commentaire de zelectron sur Procès d'assises : des délibérations sous influence ?

zelectron 27 octobre 2013 19:07

Fergus,

« écarter les magistrats de la délibération »

Et pourquoi ne pas prendre un magistrat, tiré au sort, (comme les jurés) peu au courant du dossier afin d’avoir un regard neuf ?

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30/10 13:59 - Fergus

@ Hervé. Espérons ! Bonne journée.
30/10 10:21 - Hervé Hum

Bonjour Fergus, je ne veux pas m’éterniser sur cette discussion où nous avons le même (...)
29/10 22:52 - Fergus

Bonsoir, Hervé. « le principe de l’intime conviction est fait pour tous les procès (...)
29/10 22:36 - Fergus

Bonsoir, Alinea. « Toutes ces proses reviennent à dire que l’on accepte (...)
29/10 19:17 - Alinea

Si on agissait avec les juges comme on agit avec le bétail, on éliminerait à la moindre (...)
29/10 19:04 - Hervé Hum

A noter, et on l’oublie trop souvent (ou on feint de ne pas le savoir), que la presque (...)