Commentaire de Fergus
sur Procès d'assises : des délibérations sous influence ?
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Bonjour, Gnaffron.
Une demi-journée ne me semble pas forcément nécessaire pour comprendre la manière dont fonctionne la Cour d’assises, mais le fait est que la méthodologie utilisée lors de la délibération n’est que peu abordée lors de la formation initiale, généralement composée d’une présentation filmée et d’un débat ouvert entre les jurés et les magistrats. En réalité, tout dépend des habitudes prises en la matière dans les différents ressorts juridiques, certains consacrant effectivement une demi-journée à ce tour d’horizon.
Cela dit, les jurés comprennent tous qu’ils « peuvent rentrer dans le lard » des autres membres du jury, magistrats compris, chacun disposant de surcroît d’un droit de vote de niveau égal. Le problème vient de la situation de subordination dans laquelle trop de jurés ont tendance à s’enfermer vis-à-vis du président, parfois par facilité intellectuelle, pour ne pas avoir à « torturer leur conscience ».
Un point important à garder à l’esprit : le président et ses assesseurs ne sont pas des adversaires, mais des personnes appelées, comme les jurés populaires, à se prononcer sur un crime et à protéger la société en se posant les mêmes questions. Les cas d’abus avérés étant rares, il n’y a sans doute pas lieu de considérer la cohabitation des magistrats et des jurés populaires comme une opposition au sein des jurys.
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