@Alexis Toulet
Vous avez écrit : « si sa réforme complète s’avère impossible dans les délais les plus brefs »« .
Et bien vous avez mis le doigt sur le fond du sujet à savoir le facteur »temps« que je n’arrête pas de mettre en avant sur ce fil. Pour »modifier« les traités il n’existe qu’une seule et unique voie, celle de l’article 48 du TUE. Si l’un des membres de l’UE souhaite »modifier« les traités cette proposition sera acceptée sans aucune contestation possible de quiconque puisque l’article 48 du TUE en dispose ainsi.
Mais ce que cachent les roublards de la »négociation dans les meilleurs délais« c’est très exactement le processus qui doit être mis en oeuvre pour modifier les traités. C’est un processus long, très long, très très long. Il faut bien comprendre qu’une fois les modifications envisagées acceptées à la majorité qualifiée du conseil de l’UE (première étape) il reste à négocier et à »pondre« de nouvelles dispositions. Une fois ces nouvelles dispositions définies et acceptées par les 27 du conseil de l’UE par »consensus« il faut que le conseil européen statue à »l’unanimité« sur ces nouveaux traités (ils s’appellent nouveaux puisqu’ils ont été modifiés) et que tous les parlements européens les ratifient toujours à l’unanimité.
Ainsi si la modification des traités est bien prévue à l’article 48 du TUE, une Union européenne à 27 en empêche la réalisation pour des raisons évidentes »d’unanimité« requise.
Je donne une exemple parce des bas du front sont incapables de comprendre le leurre qui consiste à modifier les traités.
Je dois aller de Marseille à Paris en voiture. J’annonce que je vais faire le parcours en 3 heures de temps puisque j’ai la chance d’avoir une Ferrari qui roule à plus de 300km. La distance entre Marseille et Paris étant de 775km, je mettrais moins de 3 heures. Vous voyez bien que c’est possible non ? Malgré tout, selon la réglementation en vigueur, croyez vous que je pourrai réaliser ce temps de parcours ? A votre avis ? Dans l’absolu c’est possible mais dans la réalité c’est impossible puisque les contraintes du code de la route et de la densité de circulation me l’interdisent. Pour la mise en oeuvre des »renégociations" il en va très exactement de la même façon.
A chacun de faire son chemin et d’identifier l’esbroufe.
