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Commentaire de Et hop !

sur La double nationalité serait-elle comme la bigamie ? (Café Psy)


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Et hop ! Et hop ! 17 septembre 2023 23:00

@Luc-Laurent Salvador

J’avais vue cet article, mais je ne le retrouve plus.

L’article 17 qui est d’origine dans la Code civil, dit la même chose, on perd sa nationalité quand on en acquiert une autre volontairement.

Le « volontairement » devait être pour les Acadiens ou les Lorrains qui se retrouvent Anglais ou Prussiens sans l’avoir voulu.

Ce principe n’a rien d’original, il existait dans tous les pays pour la raison déjà dite.

Le Code civil est une unification des statuts civils des différentes provinces que constituaient les coutumes (de Bourgogne, de Bretagne, de Paris, de Normanduie, d’Artois, de Sens, etc..) et le droit écrit (romain) pour les autres. Jean Domat avait déjà fait un grand tableau comparatif des dispositions des différentes coutumes, et essayé d’en unifier les principes.

Les Pays à coutumes étaient appelées des nations, il y avait la nation d’Auvergne, la nation picarde, la nation normande, etc. Quand une nouvelle nation était acquise à la Couronne, par mariage, traité ou conquête, les coutumes, usages, institutions, mesures, langues étaient recueillies par des commissaire royaux pour pouvoir continuer à les appliquer. Cela avait été fait au Canada chez les Hurons, les Algonquins, etc.. Cela a été refait en Algérie, c’est l’origine du droit indigène. Dans le serment du sacre, le roi de France jurait de défendre les droits et libertés de « ses peuples », il s’agissait de leurs coutumes, usages, propriétés, institutions. Le roi n’avait pas de pouvoir législatif, ses ordonnances, édits, déclarations étaient des règlements d’administration publique, du droit administratif. il ne pouvait pas par exemple changer l’âge de la majorité, son pouvoir législatif ne portait que sur les routes, la monnaie, l’armée, la justice, les écoles, les municipalités, les hôpitaux, la fiscalité, il ne pouvait pas créer d’impôt sans l’accord des États provinciaux. 
Avec les Jacobins, tout a été uniformisé, les petits Bretons ont commencé à avoir l’interdiction de parler breton. Maintenant, il est question de supprimer les nationalités, c’est-à-dire d’imposer les même droit, la même langue, le même costume, la même cuisine,.. aux Français, aux Chinois, et aux Iraniens, Nike, MacDo, Coca, Dollar, Hip Hop, LGBT, ARN-messager, etc dans le monde entier, le Marché devient monopolistique, personne ne doit vivre autrement.


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