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Commentaire de Et hop !

sur La double nationalité serait-elle comme la bigamie ? (Café Psy)


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Et hop ! Et hop ! 18 septembre 2023 10:59

@Luc-Laurent Salvador : « J’ai noté dans la thèse de 2015 susmentionnée que dans l’Ancien Régime il était tout naturellement exclu pour un sujet du Roi de faire allégeance à un autre souverain en même temps. »

Sous l’Ancien Régime, il n’est pas du tout interdit pour un Français de s’engager dans une armée étrangère, même en guerre contre la France. Il n’y avait pas de service militaire ou de conscription sauf pour les nobles dont c’était la fonction premièrere (et pour des milices locales, urbaines, garde-côtes, marins), les armées étaient faites de professionnels, de régiments français avec des soldats engagés par contrats et des régiments étrangers (Ecossais, Croates, Suisses,..) avec des étrangers aussi engagés par contrat. De nombreux nobles étaient officiers engagés dans les armées prusses, etc.. y compris dans des batailles contre l’armée française.

Sous l’Ancien -Régime, il n’est question ni de citoyenneté, ni de nationalité, ce dernier mot ayant été inventé au XIXe siècle.

Citoyenneté. Sous la Révolution, le mot citoyen, citoyenneté a remplacé celui de bourgeois qui voulait dire ensemble des droits dont jouissait une personne domiciliée dans une ville ayant droit de cité : bourgeois, de Paris, de Limoges, de Bordeaux, etc, mais en prenant une valeur nationale : au lieu d’être bourgeois d’une ville on devenait citoyen du pays entier, de la Nation. Sous l’AR, on ne pouvait être bourgeois que de la ville où on élisait domicile, on ne pouvait pas être bourgeois de deux villes. Ce n’était pas les individus qui étaient bourgeois (par exemple d’Aurillac), mais des familles, plus exactement un foyer ou feux, les parents, enfants, éventuellement grands parents, oncles, tantes célibataires, domestiques, et autres personnes habitant la maison. Ce feu était représenté par le chef de famille qui pouvait être une femme. Le mot citoyen avait déjà le sens de bourgeois dans les villes calvinistes comme Genève, Amsterdam, et on était citoyen de Genève, pas citoyen helvétique, de même qu’actuellement on est citoyen de France ou d’Autriche, pas citoyen européen.

Nationalité. Une personne sujette du roi de France était dite « régnicole », le mot pour dire non régnicole étant aubain (au-bain = d’un autre ban) ou étranger (etr-anger, autre gens, le mot « gens » voulant dire famille élargie, race, du grec « genos »). La seule différence de droit qu’avait un étranger, c’est que, n’étant pas soumis à une coutume française, à son décès ses biens revenaient au roi, car c’est une disposition du droit civil (coutume) qui donne à la veuve ou aux enfants la propriété des biens d’une personne décédée, or le droit civil français ne s’applique pas à des étrangers. Les étrangers vivant en France bénéficiaient, indépendamment de leur pays d’origine, d’un droit minimum reconnu internationalement et appelé traditionnellement « droit des gens », ancien nom des « droits de l’homme ».
Pour devenir régnicole français, il fallait des lettre patentes de naturalisation du roi (l’équivalent actuel d’un décret pris en Conseil d’État).
Les Juifs étaient non régnicoles, ils étaient considérés comme une nation étrangère, et ils avaient dans toute la France un statut civil royal équivalent à une coutume locale qui prévoyait l’héritage, donc ils n’avaient pas ce problème des autres étrangers. Ce statut leur donnait leurs tribunaux particuliers, leur état-civil particulier, leur fiscalité particulière, etc... Ils étaient extrêmement peu nombreux, localisés dans quelques villes du Sud-Ouest (Bordeaux, Narbonne, Bayonne,..), d’Avignon et de Carpentras, des trois évêchés, d’Alsace, il y avait moins de 100 familles juives à Paris en 1789. 

Dans les Antilles, au Canada, en Louisiane, les population indigène étaient considérées comme régnicoles françaises dès qu’elles étaient baptisées catholiques, ce qui se faisait collectivement et permettait de leur établir un état-civil. Alors que les noirs étaient réputés étrangers jusqu’à l’ordonnance de Louis XIV connue par la suite sous le nom de Code noir, qui les naturalise collectivement dès qu’ils ont reçu le baptême.


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