Je suis de longue date défenseur de la licence globale... vous pourrez trouver plusieurs de mes contributions sur le Net

j’apprécie que d’autres défendent ce principe de licence gloable, mais comme Guillaumen Champeau, je crois que vous n’avez pas bien compris les vrais enjeux de la licence globale.

Il ne s’agit pas d’une pure logique de consommation où on pourrait accéder à tout ce qu’on veut pour un prix modique et forfaitaire (qui d’ailleurs dans votre proposition n’est plus forfaitaire du tout, puisque proportionnel au volume téléchargé)

La licence globale, c’est reconnaitre que les citoyens disposent d’un « droit d’échange de la culture », dans la mesure ou la réalisation d’une copie et sa diffusion, entre autres via les systèmes P2P (mais peut etre demain par d’autres moyens, meme sans rapport avec internet) ne coute rien ! Mais comme il faut bien financer la création, ce droit ne peut etre gratuit : il faut payer une redevance. C’est bien le principe actuel des radios qu’il s’agit d’étendre à tout citoyen qui en fait la demande, et qui doit faire totalement abstraction des moyens de diffusion et collecte des oeuvres utilisés.

Un système centralisé couterait une fortune, et plomberait donc immédiatement le principe de la diffusion cultrelle sur internet. De plus, il nierait le role que renvendiquent les usagers dans la promotion des oeuvres qu’ils apprécient.

Donc, pour répondre point à point à votre article :

1- le portail netculture doit pour moi etre limité à un sstème permettant de déclarer ce qu’on écoute (soit manuellement, quand on ne peut pas faire autrement, soit automatiquement si on met en place des solutions techniques qui permettent aux lecteurs audio, soft ou hard de se connecter sur ce portail). Les données collectées par ce portail permettront ensuite de réparti les sommes entre les artistes comme vous le décrivez.

Tout le reste n’a rien à faire sur un portail d’état :
- la mise à disposition des fichiers doit etre décentralisée et libre, pour minimiser les coûts et favoriser la diversité des oeuvres disponibles
- les systèmes de promotion (collaboratifs ou non) n’ont aucun besoin d’etre étatisé : n’importe qui peut monter un site de ce type (ca existe déjà dans d’autres domaines : comparateurs de prix, forum divers et variées...)

2- la licence globale ne peut etre que forfaitaire... pas progressive. Un système progressif revient indirectement à réinstaurer des coûts « à l’unité » des oeuvres. Hors, à partir du moment où il y a un cout unitaire sur les oeuvres, chacun tend à restreindre sa consommation aux strict nécessaire. Comme le coût global du financement de la création n’aura lui pas beaucoup bougé, un système progressif imposerait des prix unitaires grosso modo équivalents aux prix actuels, pour forcer les gens à dépenser l’argent nécessaire au financement de la création... et celui qui voudra consommer plus devra dépenser plus, et vu les prix, il ne le fera pas...ce système est compréhensible dans le mode du CD, ou le cout unitaire ne peut baisser en deça des frais fixes (fabrication, transport...)mais n’est pas pertinent dans le mondu du web. La licence globale permet d’éviter ce probleme : on impose un « cout d’acces » assez élevé (le prix de la licence), donc suffisant pour financer la création, mais qui permet en contrepartie d’accéder aux oeuvre sans restriction, ce qui est le seul moyen de

vraiment favoriser la diversité culturelle. Au final : tout le monde est gagnant : les artistes ont la garantie de voir leurs revenus préservés (globalement) et peuvent etre bien plus diffusés qu’avant, le public peut accéder, pour une dépense équivalement en moyenne à ce qu’il dépensait avant, à un catalogue infini. Mais si on propose une licence « premier prix » ou plusieurs niveaux, tout le système s’écroule : les revenus du monde artisitque ne sont plus garantis, le cout « de base » augmente, les couts « grosse conso » explosent... bref, on revient à un système de rareté organisée, ce qu’il faut éviter à tout prix.

Autre détail, la facturation de la licence ne peut etre accolé à la facture « internet ». Comme je l’ai dit, cette licence doit etre applicable au dela du net. il s’agit d’un droit d’échange d’oeuvres copyrightées, quel que soit le moyen d’échange utilisé. La facturation de cette « redevance » doit donc etre totalement indépendante.

3- compensations pour les maisons de disque : tout à fait d’accord avec vous.

Conclusion, arreter de tout attendre de l’état ! Que l’état mette en place le cadre légal à des systèmes innovants, et ca sera déjà pas mal... ensuite, laissez faire les initiatives individuelles et privées.