"Le prévenu dirigeant le site litigieux à titre purement privé et
bénévole n’était pas tenu de se livrer à une enquête complète et la
plus objective possible sur les faits qu’il évoquait [...] Il pouvait
donc, dans une rubrique consacrée à une revue de presse, citer des
extraits d’un article relatif à un litige mettant en cause la mairie de
Puteaux publié dans le quotidien régional Le Parisien -dès lors que,
comme au cas présent, il précisait exactement sa source et ne lui
faisait subir aucune dénaturation-, sans avoir à vérifier le bien-fondé
des informations qu’il reproduisait.
Il pouvait également librement, en qualité de citoyen et de
contribuable local, lire dans cet article (du Parisien) la confirmation
de son opinion sur le coût excessif d’une dépense engagée par sa ville,
sans avoir, à cet égard, à démontrer le bien-fondé de ce point de vue".
Je reviendrai plus tard sur ces éléments qui pourront faire jurisprudence.
Le journal Le Parisien a également été relaxé. La mairie de Puteaux est par conséquent déboutée de bout en bout.
"Selon toute logique, nous ferons appel", vient d’indiquer à l’AFP Me Jean-Marc Fedida, l’avocat de la ville de Puteaux.
Que vient faire la logique dans cette affaire putéolienne ?
En effet, après avoir dépensé déjà plus de 40 000 euros en frais
d’avocat et d’huissier pour faire fermer mon blog, la mairie de Puteaux
s’obstine en annonçant vouloir faire appel, alors même que le Tribunal
reconnaît ma bonne foi et ma "prudence" ! N’est-ce pas du harcèlement ?
Je demande à mon maire, Joëlle Ceccaldi-Raynaud, de s’expliquer
publiquement sur ce procès qui aboutit à ma complète relaxe, et sur ces
plus de 40 000 euros prélevés sur le budget municipal, c’est-à-dire sur
les impôts des Putéoliens.
Pour relire toute l’affaire.
