Avec Jean-Luc Mélenchon et les Insoumis. Pour un avenir commun dans la Sixième République

Ce qui était impossible d'entrevoir il y six mois est aujourd'hui à portée de main. En mesure d'accéder au second tour, le candidat des Insoumis, ayant fait la meilleure campagne électorale et avec une aussi forte progression que celle d'En Marche ! Des électeurs de gauche hésitent à franchir le pas en votant Mélenchon, encore sceptiques sur les résultats de la stratégie de rupture développée par le mouvement.

Deux critiques majeures reviennent le plus souvent chez les électeurs indécis. Premièrement, l'incapacité de l'État à réguler l'économie dans un monde globalisé et en conséquence l'incapacité à changer l'organisation du pouvoir, sous peine d'être déclassé par les agents économiques internationaux (agences de notations, créanciers, investisseurs, places financières, multinationales...). Beaucoup d'abstentionnistes partagent souvent avec les électeurs attirés par les idées libérales (représentés par Emmanuel Macron et François Fillon) le même constat selon lequel le niveau de puissance d'un État-nation tel que la France serait insuffisant pour engager un rapport de force (quel qu'il soit) afin de relancer et de transformer son propre système économique (I). En ce domaine comme dans d'autres, l'action politique est souvent considérée comme une force impuissante, si ce n'est nuisible. Derrière cette convergence objective que partagent libéraux et abstentionnistes en déplorant l'impuissance des pouvoirs publics, et subséquemment le vide qui occupe le trône présidentiel, se forme dans une immanence réelle pas encore transcendée l'autoconstruction d'une nouvelle organisation du pouvoir qui se trouve dans un état informel et latent qui n'est pas encore constituée, et reste dispersée parmi les forces dynamiques qui traversent et orientent la société (partis politiques, syndicats, mouvements associatifs, groupes de pression, institutions…) et qui ont récemment fait éclater le Parti Socialiste, dominant à gauche depuis la fin des années 1970 (II).

I La promesse du retour à un État-nation régulateur et volontariste, œuvrant à la transition écologique, est-elle réaliste ?

La possibilité d'engager au niveau national une politique de relance économique au sein du cadre européen et global actuel est fortement mise en doute. Et pour cause, le libre-échange et la financiarisation de l'économie internationale organisent les activités humaines de presque tous les pays du monde, hormis la Chine (et ses voisins le Vietnam et la Corée du nord) qui a gardé un capitalisme d'État hybride, mélangeant maoïsme autoritaire et dérégulation microéconomique.

Dans la vision du libéralisme orthodoxe qui domine en Occident, l'ouverture conditionne le développement économique : plus le pays est très développé, moins son système économique est autocentré et plus il dépend des circuits organisant les échanges internationaux. Le recentrage et la relocalisation avec l'État sont alors synonymes d'une plongée dans l'autarcie et la récession, qui éloigne les investisseurs privés, à cause de prélèvements publics jugés trop importants et confiscatoires. L'exemple du modèle chinois est révélateur parce que ces arguments défavorables à la relance économique par l'État oublient assez rapidement que la croissance économique mondiale repose en grande partie sur des régimes autoritaires (Chine, Inde, Russie…) qui pratiquent une réglementation stricte dans leurs échanges, et avec des États qui investissent massivement et administrent des pans entiers de l'économie.

Sans ironiser sur le fait que des pays tels que la Chine connaissent encore une forte croissance, étant donné que leur indice de développement humain (IDH) est moyen, les revenus moins élevés et la démocratie interdite, est-il raisonnable pour autant d'en déduire que dans les pays développés une forte intervention de l'État dans l'économie conduirait à une récession infinie au point de tomber au niveau d'un pays dit « émergent » ?

Notre modèle d'économie ouverte et dérégulée du libre-échange repose en réalité sur la production à faible coût organisée par des régimes policiers qui enferment des populations dans un cadre national sévèrement protégé. Pour assurer notre avenir, il est nécessaire de trouver un équilibre entre ces deux extrêmes – le libre-échangisme intégral ou le régime policier productiviste – qui offre une troisième voie dans l'organisation mondiale de la production et du commerce, qui réponde enfin aux catastrophes écologiques et à la guerre économique compétitive entre les nations, pouvant déboucher sur des conflits militaires. En Chine, au moins le tiers des cours d'eau est pollué par les industries et il serait illusoire de croire qu'à long terme cela ne va pas affecter l'économie mondiale. Subissant une crise écologique sans précédent dans l'histoire, les chinois sont acculés à exploiter les ressources énergétiques des pays voisins qui l'accusent d'expansionnisme en mer de Chine méridionale, et d'autre part à investir dans les énergies renouvelables sur son propre territoire.

En Occident, le plus étrange est que les libéraux et les sociaux-libéraux craignent que l'intervention économique de l'État conduise à la récession et en même temps n'hésitent pas à proposer une dévaluation compétitive interne en diminuant les moyens de l'État et les montants des salaires indirects et directs, tout en cherchant inutilement à convaincre les populations que cette orientation permettra de retrouver le développement. Ce que les libéraux n'acceptent pas est que dans la pratique les deux voies – keynésianisme et néolibéralisme – présentent autant de risques de récession quand l'une exclue l'autre et évacue la complexité des organisations sociales. Bien sûr, depuis les années 1980 d'autres pays ont accompli des « réformes structurelles » pour s'adapter parfaitement à la mondialisation néolibérale, mais au prix de recourir à des expédients mortifères : banqueroute de nombreux États africains et latino-américains qui sont en proie à la violence anarchique, relance par l'exploitation des hydrocarbures et le populisme guerrier aux États-Unis, commerce d'exportation agressif et politique d'immigration irresponsable en Allemagne qui se déverse dans les pays voisins, au Royaume-Uni une dérégulation financière et une flexibilité maximales qui l'ont conduit au Brexit, un populisme européen ethnique anti-immigration assez répandu sur le continent, notamment en France. Ces catastrophes résultent aussi des ces réformes néolibérales qui sont tant vantées, et de surcroît, présentées comme « modérées » par les politiciens conservateurs en France et ailleurs, .

Risques contre risques : Soit vous choisissez que les risques, inhérents à toute politique économique, soient partagés en toute transparence entre les tous les membres de la collectivité, notamment via l'impôt et le service civique, quitte à freiner l'enrichissement privé des uns et des autres. Ou alors préférez-vous suivre à nouveau la direction de nombreux pays qui privatisent l'économie encore et toujours plus, afin d'enrichir le tout-venant, sans ne rien socialiser et contrôler, provoquant d'insolubles conflits sociaux et ethniques, ainsi qu'une irresponsabilité publique dans la gestion des grandes exploitations techniques ?

En ce qui me concerne, je fais le choix de la responsabilité. La dérégulation de l'économie mondiale décidée depuis les années 1970 (fin des accords de Bretton Woods en 1971-1973) génère une compétition monétaire qui est devenue insoutenable. Et la monnaie unique européenne, dédiée à l'exploitation des acteurs financiers privés, n'est pas disposée actuellement à tenir le rôle de prêteur en dernier ressort en lieu et place du dollar. Le choix le plus raisonnable est donc de proposer une nouvelle régulation au niveau global, ou bien dans le cas où une telle négociation est infructueuse, de mettre en place une régulation au niveau national, afin de retrouver à moyen terme une maîtrise des flux et des stocks présents sur le territoire, quand bien même il y aurait des risques de désorganisation à court terme. C'est le sens de la démarche de la France Insoumise que de reconquérir une certaine autonomie et une réelle indépendance, dans un monde instable où la guerre et les crises financières se font de plus en plus menaçantes.

II La Sixième République est déjà là ! Écrivons sa Constitution avec la France Insoumise !

1) L'institution présidentielle de 1958 à aujourd'hui : de la caserne au salon des affaires.

Dans les faits, la constitution de 1958 a été abolie dans les années 1980 par la politique libérale de la communauté européenne, et dans une moindre mesure par les réformes de décentralisation engagées depuis 1982. La Cinquième République a été fondée dans le cadre d'un État jacobin centralisateur basé sur la souveraineté nationale, hérité de la Révolution de 1789 et des monarchies du XIX^ème siècle. La monarchie présidentielle fut imaginée comme une clef de voûte qui verrouille tous les pouvoirs publics et protège l'unité de la France à travers le temps, dans une conception bonapartiste influencée par l'organisation militaire.

Cette institution rend difficile les adaptations parce qu'elle renvoie toute question politique à la discrétion d'une seule volonté qui n'est pas générale, mais particulière à un individu, toujours masculin jusqu'alors, juridiquement irresponsable et se trouvant au-dessus des lois. François Mitterrand avait déjà dénoncé avec force, dans Le Coup d'État permanent en 1964, que l'institution présidentielle contient des germes de pouvoir autoritaire et dictatorial. Même s'il a été élu en 1981, le président socialiste n'a pas mis fin à cette tradition patriarcale à laquelle les français restaient beaucoup attachés, et d'autre part, jusqu'aux années 1990 le gaullisme animait un courant politique important au sein du centre et de la droite républicaine.

Contradictoirement, pendant que le gaullisme perdait de son influence à droite lorsque Jacques Chirac en était le principal leader (1974-2007), les socialistes, autrefois réservés face à la nature du pouvoir présidentiel, se sont mis à le défendre et à arborer des postures gaulliennes. Parallèlement, et silencieusement, du fait des transferts de souveraineté, de la décentralisation, de la déconcentration, et de la privatisation des grandes entreprises publiques, les pouvoirs du président diminuaient. Cette évolution paradoxale entre le post-gaullisme de droite et « l'ex post-gaullisme » de gauche fait qu'aujourd'hui, d'un côté, l'élection présidentielle devient de plus en plus centrale dans la vie politique, et de l'autre, le pouvoir présidentiel ne cesse de perdre en influence, faisant du régime politique français un isolat politique et une excentricité au milieu des régimes parlementaires européens, non sans faire preuve d'un certain archaïsme. La France Insoumise désire mettre un terme à cette contradiction.

Outre que la présidence de la République permet à différents acteurs ou groupes de pression de contourner les assemblées parlementaires afin d'influencer le travail législatif, le pouvoir élyséen est surtout devenue une machine à corrompre. Avec l'intégration européenne, l'ouverture des frontières et la globalisation marchande, la concentration des pouvoirs entre les mains du président, autrefois justifiée pour garantir l'indépendance et l'unité nationales, s'est transformée en une passoire où des intérêts particuliers surplombent l'intérêt général, réduisant le chef de l'État à tenir qu'un rôle de VRP (Voyageur, représentant et placier) pour le compte des grandes entreprises d'intérêt stratégique national qu'elles soient françaises, européennes...ou transnationales.

En somme, la présidence a retrouvé son ancienne vocation « d'inaugurer les chrysanthèmes », tout en usant de son pouvoir d'arbitrage de la cour du système médiatico-politique et de déclarer la guerre à un pays étranger comme bon lui semble, sans parler des frasques familiales domestiques qui font le bonheur de la presse people. Depuis le mandat de Valéry Giscard d'Estaing, la fonction emprunte progressivement une allure monarchique, et fait passer au second plan le pouvoir stratégique et réglementaire censé être impartial et au-dessus des partis. Depuis lors, la souveraineté populaire a cédé le pas face à la volonté arbitraire d'un monarque élu mais détaché de tous.

La fonction présidentielle, conçue à l'origine pour être exercée dans un cadre national fermé, à l'image d'une caserne militaire réglée à la minute près, est aujourd'hui une porte ouverte à toutes les négociations arbitraires avec toute sorte d'interlocuteurs, qui remettent en cause les principes constitutionnels de continuité de l'État et de l'égalité d'accès au service public. En conséquence, la Cinquième République, contrairement à ce que défendent les conservateurs, n'est certainement pas un régime stable où l'autorité de État est garantie, étant donné qu'elle est en proie à une instabilité permanente provoquée par les décisions contradictoires et arbitraires d'un seul individu, irresponsable de surcroît.

La concentration de tous les pouvoirs en un seul endroit donne l'illusion optique d'une stabilité permanente, mais de tout temps le pouvoir suprême est lié au bon vouloir des groupes associés qui le soutiennent. Il suffit de ressortir un bon vieux postulat machiavélien pour se rendre compte que ceux qui défendent à tout prix un régime politique, alors que celui-ci fait preuve d'inefficacité à tout point de vue, ne font que protéger leurs propres intérêts. Ce qu'ils n'ont pas compris est que la nature idéologique des motivations de ceux qui souhaitent changer de régime importe peu dans le rapport de force. Si un quelconque régime ne fait que satisfaire une toute petite clique abritée sous les jupons d'un seul chef, aussi puissant soit-il, à terme la force du grand nombre écrase le petit nombre. Dépourvue de toute morale élémentaire, c'est une loi physique insurmontable qui a toujours du succès.

2) Le défi de la puissance à venir : Le projet de Constitution des Insoumis

Pour le moment, le corps électoral est divisé en quatre grands courants idéologiques : écosocialiste (Mélenchon et Hamon), social-libéral (Macron et Bayrou), libéral-conservateur (Fillon) et nationaliste (Marine Le Pen).

Quelque soit le président élu, il ne pourra pas disposer de majorité stable pendant la législature, au mieux une majorité relative qui l'oblige à conclure des alliances parlementaires avec d'autres partis. Dans le contexte de crise actuel, le principal enseignement à en tirer est le suivant : à partir du moment où l'élection présidentielle n'est plus en capacité d'unir les différentes forces politiques de la nation, et de les conduire ensuite dans un projet commun au-dessus des clivages partisans, comment retrouver une certaine unité sans laquelle toute action est vouée à l'impuissance ?

Le peuple. Désormais c'est lui seul, à travers ses décisions souveraines, pas seulement sur la désignation d'un seul homme, aussi charismatique soit-il, mais davantage sur les grandes questions stratégiques qui engagent la France à long terme : l'organisation des pouvoirs publics, le modèle économique et social, les alliances diplomatiques et militaires, et le partenariat européen. Un certain nombre de politiciens croient benoîtement que ce type de décision puisse être réglé au niveau d'une commission parlementaire ou d'un cabinet ministériel, c'est ce que proposent les trois candidats issus des précédents gouvernements des présidents Sarkozy et Hollande : Emmanuel Macron, François Fillon, mais aussi Benoît Hamon qui ne propose aucun référendum.

Restent le Front National et la France Insoumise. Le premier propose en effet un référendum sur la question de l'appartenance à l'Union Européenne, sans chercher à négocier au préalable avec les partenaires européens. Mais de l'autre côté Marine Le Pen ne propose en aucun cas de réorganiser les pouvoirs publics au niveau national, ce qui signifie que dans le cas où le peuple adopte son référendum, la France ne réforme pas son modèle social ni son régime politique, dont le fonctionnement a été très largement influencé par les décisions européennes. Elle propose donc une demi-rupture qui risque de déstabiliser le pays parce qu'elle ne prévoit pas la suite, les conditions qui permettent à la France de maintenir un cap en cas de sortie de l'Union. Et surtout, elle n'a jamais dit ce qu'elle ferait si le peuple décide le maintien lors du référendum. Démissionnerait t-elle comme le ferait Jean-Luc Mélenchon ? Mystère... En définitive, le projet de Marine Le Pen ne résout rien au niveau national et se contente de gérer la continuité, comme si la France de 1957, lors du traité de Rome, était la même que celle de 2017. Le programme du Front National n'est pas inscrit dans le temps, il est dépourvu de phasage, et une grande partie est réservée à l'improvisation. Il suffit d'imaginer le chaos que cela engendrerait dans le contexte politique actuel. Sans parler des problèmes de xénophobie entre les uns et les autres...

Le projet des Insoumis est concret, avec un cap bien défini et des mesures détaillées. J'ai mis des extraits du programme, concernant la mise ne place de la Sixième République, qui le résument bien mieux que je ne saurais le faire :

Selon certains prétendus « experts », il ne serait juridiquement pas possible de convoquer une assemblée constituante. C’est faux ! L’article 11 de la Constitution actuelle permet au Président de la République de soumettre au référendum un projet de loi « portant sur l’ organisation des pouvoirs publics », et ce, sans passer par un vote à la majorité qualifiée des deux chambres. Une fois élu, notre candidat disposera donc des moyens constitutionnels pour procéder à la convocation d’une assemblée constituante.

Ajoutons que l'article 11 de la Constitution relève d'un pouvoir propre au président, qui ne nécessite pas l'accord du Premier ministre et des autres ministres du gouvernement.

Suite aux élections du printemps 2017 (présidentielle en avril-mai et législatives en juin), le nouveau Président de la République soumettrait à référendum un projet de loi convoquant l’Assemblée constituante.

En cas de réponse positive, le vote pour en désigner les membres serait organisé au cours du second semestre 2017, pour que l’assemblée constituante entre en fonction au 1^er janvier 2018 au plus tard.

Elle aurait alors deux ans pour élaborer un projet constitutionnel, dans un dialogue permanent avec le peuple (cahiers de doléances, mécanismes d’interpellation citoyenne des membres de l’Assemblée constituante, forums citoyens, etc.).

À l’issue de ce processus, le texte constitutionnel ainsi rédigé serait soumis à référendum au premier semestre 2020 au plus tard et, en cas de vote positif, la Constitution de la 6^e République serait promulguée dans la foulée.

Pour la Sixième République, vous pouvez retrouver le programme sur les pages internet suivantes :

https://avenirencommun.fr/livret-assemblee-constituante/ et https://laec.fr/section/1/reunir-une-assemblee-constituante

Une dernière chose quant aux objections juridiques entendues ici où là sur les réformes constitutionnelles. Certains disent qu'une simple révision constitutionnelle par référendum ou par le vote du Congrès (les deux chambres parlementaires réunies à Versailles) suffiraient pour modifier le statut et l'organisation de la présidence, du parlement, des élus, du pouvoir judiciaire… Certes… Mais comme il a été dit au préalable, il y a aussi une crise sociale et politique qui n'est pas simplement institutionnelle, et cela se traduit dans la dispersion électorale. Aux yeux du peuple français, est-ce-que la prochaine assemblée, qui va être composée en grande partie de l'élite politique rejetée par un nombre croissant de français, sera assez puissante et légitime pour imposer une réforme en profondeur ? Rien qu'en évoquant l'interdiction du cumul des mandats qui a mis plus de trente ans à s'imposer chez les élus, il est permis de douter fortement de la capacité d'initiative des assemblées en la matière.

Une assemblée constituante, éloignée des conflits d'intérêts, est donc le meilleur moyen d'assurer la qualité des réformes et la cohérence d'une nouvelle organisation des pouvoirs publics.

Lors d'un de ses meetings, Jean-Luc Mélenchon, en visant ses adversaires, disait à propos des discours de gauche : « Nous nous sommes fait voler nos mots ». Oui, les discours de progrès social ont été détournés par la droite et ses alliés sociaux-libéraux pour faire exactement le contraire. Il s'agit aujourd'hui de retrouver le vrai sens des mots, et d'écrire une nouvelle Constitution qui unisse tous les français.