Avis de Présidence à vie ?
Où l’on reparle de la limitation à deux mandats présidentiels successifs dans le monde et de son éventuelle suppression.
À vie ? Bien sûr que non, il n’y a aucun avis de Présidence à vie. Même au Venezuela. Les mandats à vie sont réservés aux monarchies, constitutionnelles ou pas (et il y en a beaucoup en Europe), et éventuellement, à la famille Duvalier.
La suppression de la limitation du nombre de mandats présidentiels laisse encore heureusement obligatoire le passage par une réélection pour exercer un mandat supplémentaire.
Une limitation du temps présidentiel
Juste avant Noël 2007, j’avais évoqué ici quelques considérations sur la limitation à deux mandats présidentiels. Je m’étais surtout penché sur le projet de Nicolas Sarkozy qui voulait inclure cette disposition dans la Constitution alors que le Comité Balladur ne l’avait même pas proposée.
Je ne considérais pas cette mesure très pertinente : dans une démocratie, le peuple devrait toujours avoir le dernier mot, et selon certaines circonstances, il n’y aurait aucune raison de refuser un troisième mandat si le Président était apprécié, populaire, faisait bien son boulot et était disposé à poursuivre encore son action.
Je n’en voyais surtout pas l’utilité dans la mesure où, en France, aucun chef d’État n’a pu faire plus de deux mandats, ni même finir son second mandat avant François Mitterrand et les deux recordmans de longévité à cet égard ont été justement les deux plus récents prédécesseurs de Nicolas Sarkozy, François Mitterrand (14 ans) et Jacques Chirac (12 ans), bien avant De Gaulle en troisième position seulement (10 ans).
Par ailleurs, on peut imaginer que si on rend le mandat présidentiel trop contraignant, le risque de coup d’État est plus élevé pour rompre ces chaînes. Ce fut le cas de Louis Napoléon Bonaparte qui voyait dans son mandat unique de quatre années (le sien fut même réduit par l’assemblée conservatrice à trois ans et demi) une contrainte trop grande tant pour lui que pour le peuple qui le soutenait.
J’ajoutais pour conclure ceci : « Tant que l’élection présidentielle se déroule dans des conditions loyales et sans fraude, je ne vois donc pas l’intérêt d’une limitation du nombre de mandats présidentiels successifs. ».
Mais maintenant que cette disposition a été promulguée le 23 juillet 2008, je reconnaissais que « évidemment, revenir sur une telle disposition serait très difficilement acceptable d’un point de vue démocratique ».
C’est pourtant ce qu’il vient de se passer au Venezuela.
Le nouveau référendum vénézuélien
Le 2 décembre 2007, Hugo Chavez avait échoué de peu (49%) dans l’instauration d’une Constitution purement socialiste où il avait supprimé cette disposition de limitation à deux mandats qu’il avait lui-même inscrite dans la Constitution adoptée juste après sa première élection.
Pour le Président vénézuélien, l’enjeu n’était pas négligeable puisque cette mesure l’empêchait de se représenter pour un troisième mandat en 2012.
Comme il l’avait d’ailleurs prévenu, il a donc "récidivé" le 15 février 2009. Il l’a fait plus pragmatiquement en ne focalisant ce nouveau référendum que sur cette question de limitation de mandat. D’après le dépouillement de la majeure partie des bureaux de vote, Hugo Chavez aurait gagné son pari à 54% sans que ce soit un score une république bananière pour autant (l’opposition ayant récolté plus de cinq millions de non).
En soi, je ne considère pas cet élément comme porteur de dictature. Les référendums sont des procédures on ne peut plus démocratiques et, à ma connaissance, au Venezuela, il n’y a eu aucune contestation sur les résultats tant des référendums que des deux élections de Chavez, même si les droits de l’opposition peuvent être sujets à discussion.
Je ne suis pas séduit par Hugo Chavez et son mimétisme pour remplacer Fidel Castro ne me convainc pas vraiment. Cependant, il faut reconnaître que jusqu’à maintenant, depuis le 2 février 1999, date de sa prise de fonction, Hugo Chavez a respecté le suffrage universel, à tel point qu’il avait reconnu son échec de décembre 2007.
En cas d’échec ce 15 février 2009, Chavez avait pourtant indiqué qu’il organiserait alors un troisième référendum sur le même sujet avant 2010.
Doublonner un référendum est-il légitime ?
Sa ténacité référendaire, d’ailleurs, n’est ni surprenante ni blâmable : le renouvellement de référendum, que les Irlandais s’apprêtent à imiter pour ratifier le Traité de Lisbonne mais que la France et le Danemark n’ont pas osé organiser à l’époque du Traité Constitutionnel Européen de 2005, n’est pas en soi un déni de démocratie.
En effet, entre deux référendums, même avec quatorze mois seulement de décalage, la base des électeurs inscrits peut avoir changé (des jeunes nouvellement inscrits, des plus âgés décédés) ou même peut avoir évolué (mesures mieux ou moins bien expliquées, comprises, pédagogie ou, a contrario, démagogie plus appuyée etc.).
Si on refusait le principe du double (voire triple) référendum, il faudrait alors expliquer à partir de quand on pourrait reposer la même question, ou une question analogue.
Et dans la même logique, pourquoi avoir permis à François Mitterrand de se représenter une troisième fois en 1981 alors que les Français l’avaient déjà rejeté deux fois en 1965 et 1974 ? ou à Jacques Chirac (même trajectoire que Mitterrand, élu après deux échecs en 1981 et 1988) ?
La démocratie, c’est de laisser au peuple la voix souveraine pour approuver, refuser candidats ou projets. Et l’autoriser à se tromper, à changer d’avis, à revenir sur des choix antérieurs.
Une ruse russe un peu plus fine
En Russie, Vladimir Poutine était aussi limité que le Président américain et n’a pas pu se représenter en mars 2008.
Au contraire de Chavez, Poutine a préféré garder intacte la Constitution en redevenant le Premier Ministre qu’il a été en 1999 tout en plaçant à la Présidence de la Fédération de Russie Dimitri Medvedev qui n’a pas montré, près d’un an après, beaucoup de caractère.
Enfin, "intacte" est un mot inexact puisqu’en fin 2008, la Constitution russe a été modifiée pour prolonger la durée du mandat présidentiel de quatre à six ans (la Russie aussi considère qu’il faut du temps alors que la France l’a réduite en 2000 de sept à cinq ans), ce qui laisse entrevoir un retour rapide de Poutine à la tête de la Russie.
En France, une mesure typiquement sarkozyenne
En France, contrairement à toutes les supputations sur une dictature molle depuis 2007, le Président de la République Nicolas Sarkozy, de manière très personnelle (puisque personne d’autre que lui ne l’avait proposée), a ajouté cette limitation à deux mandats maximum qui n’existait pas auparavant.
Pour Nicolas Sarkozy, c’est sans doute un moyen de montrer sa fascination des États-Unis (la Constitution de 1958 s’est américanisée à plusieurs titres cet été 2008) et surtout, de rappeler que son objectif à l’Élysée n’était pas de durer comme ses prédécesseurs, mais de faire (après, il reste à savoir quoi faire). À tel point que le 5 février 2009, Nicolas Sarkozy a montré son incertitude sur son éventuelle candidature à un second mandat.
La limitation est effective depuis le 23 juillet 2008 et concerne notamment son propre mandat présidentiel.
Ses opposants pourront donc se réjouir : dans tous les cas, il quittera le pouvoir au plus tard en mai 2017. À moins qu’il ne soit pas réélu en 2012, auquel cas ce serait cinq plus tôt. En somme, un soi-disant "dictateur" à durée très déterminée…
Nicolas Sarkozy, l’anti-Chavez donc ?
Aussi sur le blog.
Sylvain Rakotoarison (17 février 2009)
Pour aller plus loin :
Dépêche sur le référendum du 15 février 2009.
Comment Vladimir Poutine cherche à garder le pouvoir en Russie (7 novembre 2008).
La limitation des mandats présidentiels dans la durée (19 décembre 2007).
Quand la limitation du mandat présidentiel est trop stricte.
Serions-nous en dictature ?
La réforme des institutions.
La Russie en mars 2008.
Le septennat et le quinquennat.
Le Comité Balladur.
(Illustration : reprise de ce lien).
Documents joints à cet article
16 réactions à cet article
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Bonjour l’auteur,
et allez, un article de plus qui compare n’importe quoi, et oublie de comparer ce qui l’est.
Comparer n’importe quoi, c’est comparer le référendum de 2007 de Chavez, qui comportait 86 questions dont 1 seule était la suppression de la limitation à 2 mandats. Comme vous l’indiquez, c’était un référendum propre à faire changer en profondeur la structure politique du pays. Par contre, le référendum récent ne comportait qu’une seule question, qui finalement ne modifie pas fondamentalement le fonctionnement du pays. A mon sens, ces 2 référendums étaient totalement différent dans leur esprit.
Et ce que vous ommettez de comparer, c’est la mascarade autour du TCE (Traité constitutionnel Européen). Ce texte qui a maintenant été refusé par la voie référendaire 4 fois par différent peuples européens revient encore et toujours, dans une rédaction différente certes, mais avec un contenu strictement identique. Pis : comme maintenant il est à peu près établi que tous les pays d’europes rejetterai ce TCE, on va nous le faire bouffer sans aucun vote.
Dans ce contexte, donner des leçons de démocratie à Chavez me parait assez surréaliste.
Article planplan habituel, sans intérêt !-
Wesson,
Si vous avez lu TOUT l’article, vous avez dû comprendre que j’expliquais que le référendum du 15 février 2009 s’est focalisé sur ce seul aspect constitutionnel (ce qui, à mon avis, a aidé à la victoire du oui, le reste étant peut-être pour une prochaine fois ?), et que justement, j’évoquais les référendums européens (relisez bien).
Merci d’avoir apporté intérêt à cet article sans intérêt.
Cordialement.
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Leçon de lecture numéro 2.
12e paragraphe recopié ici :
"En soi, je ne considère pas cet élément comme porteur de dictature. Les référendums sont des procédures on ne peut plus démocratiques et, à ma connaissance, au Venezuela, il n’y a eu aucune contestation sur les résultats tant des référendums que des deux élections de Chavez, même si les droits de l’opposition peuvent être sujets à discussion."
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re-bonsoir l’auteur,
tout d’abord désolé pour la redite, un problème technique m’as fait resoumettre la même contribution.
Cependant, concernant l’article je l’ai bien lu, et si vous consentez effectivement à considérer que les 2 référendums étaient fort différent, vous ne reconnaissez pas pour autant la pertinence du second, sur la foi des résultats du premier, induisant de facto une équivalence entre ces 2 consultations. C’est le sens de ma remarque.
Pour le reste, votre couleur politique vous prédestiner à honnir Chavez et sa révolution bolivarienne, tout juste vous ne vitupérez pas contre lui, probablement par la grâce de la bonne éducation que vous avez reçue. Mais si le language n’est pas fleuri, l’attaque n’en est pas moins réelle avec pourtant bien peu dans votre besace pour porter l’estocade. Et voilà pour le planplan.
"Merci d’avoir apporté intérêt à cet article sans intérêt. "
Mais de rien, si je peux servir à quelque chose, je suis content !
En puis en fait, j’aime bien vos articles : En les lisant, on a le contenu du figaro magazine sans avoir besoin de filer du pognon à un marchand de canon.
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A Wesson,
"Couleur politique" ? "prédestination" ? "honnir" ?
Qu’en savez-vous ?
Vos procès d’intention me font froid dans le dos, je n’aurais pas voulu vous croiser à Paris en 1793 ou en 1945 !
Il vous a sans doute échappé que le sujet ne portait pas sur Hugo Chavez, sa politique, sa vie... mais sur la limitation à deux mandats présidentiels. J’avais évoqué aussi la Russie.
Bonne journée, cher lecteur assidu. -
Article orienté, avec tout un tas de conneries que l’on peut lire dans les torchons comme Libé ou Le Monde.
Il n’est pas président à vie , mais il faudra qu’il repasse par les urnes. De plus, il m’est insuportable de voir qu’on parle toujours de démocratie chez les autres sans regarder ce qu’est la démocratie chez soi et en pensant que la démocratie est un gage de sainteté. Par exemple Bush et Blair ont été élus de façon démocratique et cela n’a pas empêché ces deux tristes sires de faire plusieurs centaines de milliers de mort pour imposer leur vision du monde. Je ne crois pas que ça soit le cas de Chavez. De plus, Chavez a toujours respecté le choix des urnes, il me semble. En France, quand il y a un référendum, ce n’est pas le cas. Et que dire de l’Europe avec le cas Irlandais par exemple. Pour rester dans votre beau pays qui se plait à donner des leçons, je vous rappelle que le contrôle des médias, de la justice et les tentatives de destabilisation de l’opposition par toutes sortes de procédés, sont bien de chez vous et non une création du méchant dictateur vénézuelien.-
A Huck,
Il faut donc renforcer les cours de lecture. Mais rassurez-moi, vous n’avez lu que le titre ?
Premier et deuxième paragraphes recopiés ici :
"À vie ? Bien sûr que non, il n’y a aucun avis de Présidence à vie. Même au Venezuela. Les mandats à vie sont réservés aux monarchies, constitutionnelles ou pas (et il y en a beaucoup en Europe), et éventuellement, à la famille Duvalier.
La suppression de la limitation du nombre de mandats présidentiels laisse encore heureusement obligatoire le passage par une réélection pour exercer un mandat supplémentaire."
Cordialement.
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Leçon de lecture numéro 2.
12e paragraphe recopié ici :
"En soi, je ne considère pas cet élément comme porteur de dictature. Les référendums sont des procédures on ne peut plus démocratiques et, à ma connaissance, au Venezuela, il n’y a eu aucune contestation sur les résultats tant des référendums que des deux élections de Chavez, même si les droits de l’opposition peuvent être sujets à discussion."
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Bonjour l’auteur,
et allez, un article de plus qui compare n’importe quoi, et oublie de comparer ce qu’il serait pertinent de l’être.
Comparer n’importe quoi, c’est comparer le référendum de 2007 de Chavez, qui comportait 86 questions dont 1 seule était la suppression de la limitation à 2 mandats. Comme vous l’indiquez, c’était un référendum propre à faire changer en profondeur la structure politique du pays. Par contre, le référendum récent ne comportait qu’une seule question, qui finalement ne modifie pas fondamentalement le fonctionnement du pays. A mon sens, ces 2 référendums étaient totalement différent dans leur esprit.
Et ce que vous ommettez de comparer, c’est la mascarade autour du TCE (Traité constitutionnel Européen). Ce texte qui a maintenant été refusé par la voie référendaire 4 fois par différent peuples européens revient encore et toujours, dans une rédaction différente certes, mais avec un contenu strictement identique. Pis : comme maintenant il est à peu près établi que tous les pays d’europes rejetterai ce TCE, on va nous le faire bouffer sans aucun vote.
Dans ce contexte, donner des leçons de démocratie à Chavez me parait assez surréaliste.
Article planplan habituel, sans intérêt !-
Wesson,
Si vous avez lu TOUT l’article, vous avez dû comprendre que j’expliquais que le référendum du 15 février 2009 s’est focalisé sur ce seul aspect constitutionnel (ce qui, à mon avis, a aidé à la victoire du oui, le reste étant peut-être pour une prochaine fois ?), et que justement, j’évoquais les référendums européens (relisez bien).
Merci d’avoir apporté intérêt à cet article sans intérêt.
Cordialement.
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Leçon de lecture numéro 2.
12e paragraphe recopié ici :
"En soi, je ne considère pas cet élément comme porteur de dictature. Les référendums sont des procédures on ne peut plus démocratiques et, à ma connaissance, au Venezuela, il n’y a eu aucune contestation sur les résultats tant des référendums que des deux élections de Chavez, même si les droits de l’opposition peuvent être sujets à discussion."
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un ancien president a de toutes facon un boulot a vie ensuite
le non cumul aurait ete beaucoup mieux-
Un article qui relaie bien les médias principaux ironisant sur ce référendum de Chavez .
Le référendum sur le traité européen montre que la démocratie, sous Sarkozy, n’est pas respectée .
Pas une dictature molle ? alors c’est seulement un régime hyper autoritaire,sécuritaire et répressif .-
Sylvain,
Merci pour cet article de réflexion. Je ne partage pas totalement votre analyse. Sur Sarkozy, la réforme constitutionnelle qu’il a mise en place ne l’empêche pas d’exercer, pendant ses dix ans de mandat, une autorité étouffante dans certains domaines (médias par exemple), ni de violer allègrement le suffrage universel (sur le traité de Lisbonne par exemple).
Sur chavez, je replace ici le commentaire que j’ai laissé sur un article quasi concommitant :
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A tous les défenseurs de Chavez, altermondialistes de café du commerce qui n’ont jamais foutu les pieds en Amérique latine, je veux dire ceci :
comparer les dispositions constitutionnelles françaises et vénézuéliennes est une immense foutaise : les limitations apportées aux possibilités pour les présidents latinos de se représenter viennent de l’histoire récente, riche en dérives autocratiques et en caudillos de tout poil ;
Chavez dit à qui veut l’entendre qu’il ne partira pas avant 2019 (soit 20 ans après avoir pris le pouvoir) et que 2049 est une bonne échéance ;
Après un coup d’Etat manqué en 1992, Chavez a décidé de tenter la voie du suffrage universel. La logique reste la même, celle de choper les commandes pour ne plus les lâcher ;
l’Etat tout entier et les rentes pétrolières ont été mises à profit pour servir les ambitions politiques du bonhomme. un fonctionnaire vénézuélien qui ne serait pas chaviste et le dirait aurait bien des soucis à se faire pour son avenir professionnel.
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Chavez veut etre président a vie et il n’y a pas photo ça semble etre visérale chez lui. Bétisse crasse du peuple vénézuélien ?. misére ?...illetrisme peut etre ? ou religiosité type spanish.. ; procession de pénitent , course de toro ? olé ?....Dépendance collective au culte de l’adjudant, version sociale du culte du colonel mais toujours avec uniforme mais pas avec galon, casquette et dorure..Irresponsabilité populaire plutot bonne enfant et ...démocratique..un peu boy scout quand méme... Avatar du castrisme à chemise rouge plus jolie que kaki ? Plus moderne ? Toujours militaire..MILITAIRE...canon , fusil ? boum boum. Certain ici réverait que ce type d’expérience se dévelloppe de par chez nous... Magnifique alternative ubuesque au surmoi Sarkosien... nous autres nous révons aussi.. Ca, le général boulanger ou le pape et son goupillon ? mais non merci trés peu pour nous. Ce type nous saoule bordel, il est con comme une bite et il a une téte de gros con de juteux, ringard qu’il est Quel ado va coller son poster sur les murs de sa chambre ? c’est pas le Che. Lui il est juste un peu fachiste, de celui qu’il peut encore se permettre par les temps qui coure ? C’est le dernier des dictateurs sud américains.. Un folklore qui s’adapte tant bien que mal a la société civile qui monte qui monte qui monte..sans lendemain..perd paston temps avec ce contre temps Ce hoquet qui peut encore "hoquetez" parce qu’il est gorgé de pétrole. Amis !, oublie ça ! toi tu n’a pas de pétrole et ton temps est si précieux
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bidasse..oui un bidasse..un bidasse ou un curé ? et voila pour l’amérique du Sud ! une brillante analyse du pouvoir, n’est ce pas ?
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