Explosion de Lyon : devenir féroce envers les responsables de la sécurité ?

L’explosion de gaz survenue jeudi 29/2/08 à 12h20 en plein centre de Lyon a tué un pompier et fait 34 blessés, dont deux graves : un civil et un employé de GDF, a-t-on appris auprès des sapeurs-pompiers du Rhône qui précise que parmi les blessés figurent 14 pompiers, cinq policiers et deux gaziers. Selon la préfecture du Rhône, le sinistre est dû à la "manipulation" d’une canalisation souterraine par une entreprise de travaux. L’immeuble avait pu être évacué auparavant.Selon toute vraisemblance, c’est lors de travaux qui se déroulaient à proximité, qu’une canalisation de gaz a été perforée accidentellement. Un scénario, déjà vu fin cotobre dernier à Bondy, et qui est bien connu des entreprises de travaux publics. La question avait été évoquée récemment lors d’une table ronde sur les conduites de matières dangereuses organisée par l’ANCMRTM et qu’animait le rédacteur de ces lignes. Comment faire pour éviter qu’une pelleteuse ne tranche accidentellement une conduite de distribution de gaz ? La question est apparemment simple et prise en compte par la loi.

L’arrêté du 16 novembre 1994 pris en application du décret n°91-1147 du 14 octobre 1991 indique que « la mairie tient à disposition du public les plans de zonage des ouvrages transmis ou déposés par les exploitants » ainsi que les coordonnées de la personne ou de l’organisme chargé de recevoir les DR et les DICT. Le maire doit accuser réception de ces documents et renseignements.

La DICT (Déclaration d’intention de Commencement de Travaux) est une déclaration que doit transmettre chaque entreprise ou particulier à tous les exploitants de réseaux aériens ou souterrains (eau, électricité, gaz, télécommunications...) avant de commencer des travaux. Il s’agit d’une mesure de sécurité qui vise à éviter d’endommager un réseau lors des travaux, particulièrement les réseaux haute tension, de gaz ou les dorsales de transmissions.

Pour se résumer, les exploitants de réseau de gaz présente sur la commune sont supposés déposer en mairie leurs coordonnées . Toute entreprise qui doit faire des travaux doit déposer un avis auprès des exploitants de gaz.

Après il n’y a plus qu’a espérer que tout se passe bien : Il faut donc rechercher les coordonnées de chaque exploitant de réseau et lui adresser une demande. L’exploitant dispose de 10 jours pour répondre. Passé ce délai, le demandeur envoi une relance et 3 jours plus tard, s’il n’a pas de réponse, il peut commencer les travaux. Pour ceux qui doivent effectuer ces travaux, souvent des PME, chaque intervention débute donc par une phase particulièrement chronophage et sans valeur ajoutée particulière. Et encore faut-il que l’exploitant dispose lui même de l’information. Or, il n’existe à ce jour aucune base systématique repérant en 3 dimensions les réseaux de distribution de gaz en France. On voit que la réponse n’est pas si simple.
Des initiatives existent. On peut citer le portail DICT. fr qui permet de simplifier la déclaration en se chargeant de mettre à la disposition de ses clients une base de données des exploitants à contacter, et en se chargeant pour eux de l’ensemble des procédures administratives et de leur archivage.
Gaz de Bordeaux a, pour sa part, développé avec la socité AGELID, une cartographie de ses réseaux. C’est bien, mais c’est loin d’être suffisant. La réalité vient de nous le démontrer. La fédération des Travaux Publics plaide pour la création d’une base de données nationale en 3D. C’est probablement une bonne solution Reste à savoir qui financera. En attendant un pompier vient de mourrir.