Le gouvernement de Michel Barnier pris entre le marteau et l'enclume va finalement tomber

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Pris dans un étau entre les agences de notation qui exigent de la rigueur budgétaire, au risque de dégrader leurs notes, et le RN de Marine Le Pen qui désormais le resserre en votant la motion de censure du NFP au motif, malgré les concessions faite par Michel Barnier, qu’il n’a pas obtenu le minimum qu’il réclamait. il y a une certitude que gouvernement tombera Mercredi ou Jeudi.

Après avoir échappé au couperet d’une agence de notation, un autre venant du RN vient de s’abattre Lundi 2 Décembre sur Michel Barnier et son gouvernement.

Si Vendredi 24 Novembre, après les avertissements de Moody’s et Fitch, l’agence de notation S&P Global Ratings (anciennement Standard & Poor’s) a décidé, de maintenir la note de la dette souveraine de la France à AA moins, en affirmant toutefois dans un communiqué : « Malgré l’incertitude politique, nous nous attendons à ce que la France se conforme, avec un délai, au cadre budgétaire européen et consolide progressivement ses finances publiques à moyen terme ».

Finalement Michel Barnier a fait usage de l’article 49 alinéa 3 de la Constitution pour faire passer le budget de la Sécurité sociale. Il s’était cependant efforcé de faire des compromis dans le sens souhaité par Marine le Pen et le RN pour tenter d’échapper à une motion de censure, mais le RN les a jugé insuffisants et selon Marine Le Pen le miracle ne s’étant pas produit avant 15 heures Lundi 2 Décembre 2024, comme elle l’avait indiqué au premier Ministre pour qu’il puisse encore modifier sa copie, ce qu’il a refusé, outre la motion de censure qu’elle a présenté, les députés RN voteront celle du NFP et le gouvernement tombera inévitablement.

Pour justifier la motion de censure, Marine Le Pen soutient avoir « tiré à peine 10 % des mesures » du contre-budget présenté par le Rassemblement national « pour en faire des lignes rouges, à savoir des suppressions de taxes ou d'impôts avec, en contrepartie, des recettes nouvelles, puisque nous ne voulons évidemment pas aggraver le déficit ».

Pour rappel l’article 49 alinéa 3 stipule : « Le Premier ministre peut, après délibération du Conseil des ministres, engager la responsabilité du Gouvernement devant l'Assemblée nationale sur le vote d'un texte. Dans ce cas, ce texte est considéré comme adopté, sauf si une motion de censure, déposée dans les vingt-quatre heures qui suivent, est votée dans les conditions prévues à l'alinéa précédent ». C’est à dire qu’en vertu de l’article 49 alinéa 2, la motion n'est recevable que si elle est signée par un dixième au moins des membres de l'Assemblée nationale. Le vote ne peut avoir lieu que quarante-huit heures après son dépôt. Seuls sont recensés les votes favorables à la motion de censure qui ne peut être adoptée qu'à la majorité des membres composant l'Assemblée, soit au moins 289 député(e)s.

Il suffit de rappeler le résultat où depuis le 18 Juillet 2024, date de mise en place de la nouvelle Assemblée Nationale, sa composition est la suivante : NFP et apparentés 193 député(e)s, dont LFI 72, PS 66, EELV 38, PC 17. Camp Présidentiel 166 député(e)s, dont Ensemble 99, Mv. Démocrate 36, horizons 31. RN/LR 142, dont 3 Reconquête, 16 LR apparenté(e)s de Ciotti. LR 47 député(e)s. LIOT 21 député(e)s. Non inscrits 8 député(e)s. Soit un total de 577 députée(e)s dont la majorité absolue est de 289. NFP et RN c’est 335 député(e)s, donc largement suffisant, même s’il y avait quelques défections au PS.

Vu la configuration actuelle de l’Assemblée Nationale, la motion de rejet préalable du budget de la Sécurité sociale que le groupe PS avait envisagé de déposer ne l’a pas été, Michel Barnier ayant déclenché l’article 49 alinéa 3 de la Constitution d’emblée à l’ouverture de la séance du projet de loi de finances de la sécurité sociale (PLFSS) ce Lundi 2 Décembre, les oppositions RN et NFP, drivée par Jean-luc Mélenchon et marine Le Pen, s’étant associer pour voter la motion de censure déposée par la gauche, bien que ces deux groupes politiques en aient déposé chacun une, le Gouvernement a de très fortes probabilités de tomber Mercredi 4 ou Jeudi 5 Décembre.

En cédant à son électorat qui souhaitait faire tomber Michel Barnier et son gouvernement, Marine Le Pen a préféré prendre le risque de rebuter l’électorat de droite qu’elle convoite.

Si la motion de rejet préalable que le groupe PS avait envisagé de déposer et qu’elle ait été été examinée et adoptée, le projet de loi de finance de la sécurité sociale (PLFSS) dans la version de la commission mixte paritaire (CMP) aurait été rejeté et le budget de la sécurité sociale reprenait sa navette entre l’Assemblée nationale et le Sénat. Mais un problème se posait. Jeudi 5 décembre, le délai imparti de 50 jours pour examiner le texte serait atteint. Michel Barnier pouvait donc décider de faire entrer le PLFSS en vigueur via des ordonnances, comme le prévoit l’article 47.1 de la Constitution. Mais ce n’était que permettre de gagner du temps à Michel Barnier pour d’éventuelles nouvelles discussions avec le RN, voire le PS et le PC, car les oppositions pouvaient toujours déposer une motion de censure spontanée. Si toutefois, cette motion de censure préalable n’était pas adoptée, chose improbable, alors les débats débutaient sur le texte. La discussion générale commençait et la parole était donnée au gouvernement et aux différents présidents de groupe. Mais Finalement Michel Barnier a préféré clore le projet de loi de finances de la sécurité sociale (PLFSS) et mettre chacun(e) face à ses responsabilités, avec les conséquences qui en découlent.

Les questions de l’écologie en regard du climat, de la démographie, de l’économie ou sociétale peuvent attendre. Un gouvernement démissionnaire qui assure la transition ne peut prendre de nouvelles décisions et cela vu la situation politique du pays cela risque de durer un certain temps… Contrairement aux demandes exprimées par certain(e)s le Président de la république ne peut être contraint de démissionner.

Pour mémoire, les concessions faites pour que le RN ne vote pas la motion de censure du NFP

- La taxe sur l'électricité ne sera pas augmenté. Le gouvernement comptait sur l'augmentation initialement prévue de la taxe intérieure sur la consommation finale d'électricité (TICFE) pour récupérer 3,4 milliards d'euros.

- L'aide médicale d'Etat sera baissée « sensiblement. Michel Barnier avait déclaré qu'il souhaitait « sensiblement » baisser les soins pris en charge par l'aide médicale d'Etat (AME), à laquelle ont droit les personnes sans papiers.

- Les allègements de charges des entreprises seront (en partie) préservés. Soucieux de ne pas voir augmenter le coût du travail et de ne pas alourdir la contribution des entreprises à l'effort collectif, Michel Barnier a confirmé jeudi que les allègements de charges de ces dernières ne seraient pas réduits pour les salaires allant jusqu'à 2,25 smic.

- Un compromis sur les pensions de retraite. l'amendement retenu en commission mixte paritaire propose une revalorisation des retraites de 0,8% au 1er janvier, avant un complément permettant une revalorisation globale de 1,6% en juillet pour les retraités dont le total des pensions (de base et complémentaire) ne dépasse pas 1 500 euros brut. Toutefois insatisfaisant pour le RN, ce qui peut se comprendre.

- Pas de déremboursement des médicaments en 2025. Cette baisse des remboursements des médicaments devait être de 5 % et risquait d’entraîner une hausse du prix des mutuelles. Elle devait être conjuguée à la baisse de la prise en charge par la Sécurité sociale des consultations médicales, passant de 70 % à 65 %.

Il est aussi envisagé de réduire les avantages, dont bénéficient les anciens Premier(e) ministres ou responsables politiques

Par rapport à certains avantages dont bénéficient les anciens Premiers Ministres et pour calmer la « rogne » par rapport certaines mesures, tels les taxis pour les transports de malades, Michel Barnier envisage un projet de réforme de la protection policière d’anciens ministres ou responsables politiques. Un projet lui a d’ailleurs été remis par le ministre de l’Intérieur Bruno Retailleau et concernerait environ une une trentaine de personnalités. Alors que planait au-dessus du gouvernement la menace d’une censure sur le budget de la Sécurité sociale, le premier ministre avait appelé la classe politique à donner l’exemple en matière d’économies. L’exécutif recherchant 60 milliards d’euros pour le budget 2025 dont deux-tiers de coupes dans les dépenses publique. Raison pour laquelle il avait plaidé pour des « améliorations dans le train de vie de l’État » ainsi qu’« un effort aux anciens premier(e)s ministres pour en réduire les dépenses fonctionnement ». Ces dépenses étant estimées autour de 2 millions d’euros, bien que cela soit considéré comme une goutte d’au dans le budget de l’État, il semblerait logique quand on demande des sacrifices à la population et aux entreprises avec leurs salarié(e)s que l’exemple viennent de celles et ceux qui ont eu les commandes du gouvernement et ont leur part de responsabilité dans la situation actuelles.

Mais voilà que que pour avoir porté « des réformes qui n’étaient pas toutes populaires », à l’instar des retraites au printemps 2023 ou sur l’immigration en décembre de la même année, la députée Renaissance du Calvados a souligné « qu’une protection et une sécurité lui paraissent adaptées. » L’ex première ministre Élisabeth Borne (2022-2024) a ainsi peu goûté cette solution et a rejeté d’un revers de main l’hypothèse d’une baisse des crédits alloués à ceux qui sont passés par la rue de Varenne ( siège des premier(e)s ministres). « Ce qui est pris en charge, quand on est un ancien premier ministre, c’est une voiture qui accompagne la protection, la sécurité qui vous est assurée », a expliqué Élisabeth Borne. Avant de décocher, grinçante, une flèche à l’endroit de son successeur : « Si Michel Barnier pense que je n’ai pas de problèmes de sécurité... » Madame l’ex première ministre semble oublier qu’elle est députée avec des indemnités, revoir les avantages de sa situation antérieure ne la réduirait pas à vivre avec des revenus au niveau du SMIG. Et que dire des deux anciens présidents de la république, dont l’un est député NFP...

Pour conclure

Depuis sa nomination de premier ministre où il fut pris entre le marteau et l’enclume, on ne peut pas dire que pour Michel Barnier sa vie politique en qualité de chef du gouvernement fut un long fleuve tranquille. Vu la configuration de l’assemblée nationale et un pays qu’il faut gérer avec une dette de plus de 3200 milliards d’euros la marge de manœuvre pour préserver et améliorer « le pouvoir de vivre » des Français est très faible. Ce qui signifie que pour un Euros dépensé ici, il faut réaliser un euro d’économie ailleurs. Mais aussi si l’on ne veut pas aggraver la fiscalité, si l’on crée un prélèvement fiscal, il faudra en supprimer un autre. Voir le billet dans lequel je formulais quelques propositions :https://www.agoravox.fr/tribune-libre/article/une-dette-de-pres-de-3200-256960

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6 réactions à cet article

placide21 3 décembre 17:02

Fin de règne à l’Élysée et bruits de basse cour : https://egaliteetreconciliation.fr/Fin-de-regne-a-l-Elysee-et-bruits-de-basse-cour-77296.html

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- Samy Levrai 3 décembre 17:22
  
  Ben mince, le gouvernement représentant exactement les perdants des dernières élections (!) va se faire virer et les medias pleurent devant tant d’injustice...
  
  de toute façon dans un pays qui ne fait ni ses lois ni n’assure sa justice, qui ne bat pas monnaie et ne decide pas de la paix et de la guerre, qu’est ce que cela peut faire d’avoir tel ou tel satrape voir pas de satrape du tout...
  
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  - Com une outre 3 décembre 18:20
    
    Le départ de Barnier est plutôt une bonne nouvelle. Bien trop européiste, des idées et méthodes de réactionnaire, ce qui arrangeait Macron mais nuit à une bonne gestion nationale. Mais qui pour le remplacer avec Macron la gaffe comme président au-dessus de lui ? Il n’y a pas « d’homme providence » au sein des grands partis où règne la pauvreté intellectuelle, peu de politiciens ont compris les changements mondiaux en cours. Plus que jamais, il y a non plus une fissure mais un canyon entre la classe politique et les français. Aucun des grands partis ne propose de réforme en profondeur, y compris LFI, tous restent dans une idéologie « européo-libérale » sous influence américaine, celle-la même qui est la cause de notre déclassement. Actuellement, changer de 1er ministre ne suffit pas, changer de président non plus si il est issu du sérail actuel. Il nous faut du sang neuf, d’autres paradigmes, des compétences intellectuelles absentes aujourd’hui chez les politiciens qui hantent les médias principaux. Une nouvelle génération, mais pas celle de caniches serviles et imbéciles que « on » (?) nous propose.
    
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    - ETTORE 3 décembre 20:03
      
      Mais alleeeez....
      Comme à son habitude, notre présidiot dissolu, vas relever la manche de sa chemise...
      Plonger son bras semi velu, dans le vivarium raie-publi-Cain, et sortir une raie pastenague des sables, au dard émoussé, qui pensait se la couler douce, protégé par son mimétisme, environnemental...
      Mais qui a oublié, à tort, que le baguage Macronide, vous condamne à l’arène, et au doigt....incertain !
      
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      - Octave Lebel 3 décembre 22:32
        
        Le pauvre couple qui se chamaille pour sauver ce qu’ils défendent chacun à leur manière sont tout autant victimes de ce qu’ils ont soutenu dans bien des votes en commun et donc en responsabilités partagées ici et au parlement européen ( ce qu’ils n’aiment pas qu’on leur rappelle) que de la longue maturation de l’électorat qui a vu sur le temps long qui sont ceux qui construisent et qui ont un avenir à proposer et à bâtir ensemble sans en cacher les difficultés et qui fait de la politique politicienne, en opportuniste, au jour le jour, un peu à la Sarkozy/Fillon mais en encore moins bien et en plus répressif vis-à-vis de qui n’est pas d’accord et ose le dire.
        
        Je reprends donc un commentaire déjà posté pour illustrer cette petite réflexion.
        
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        Octave Lebel 3 décembre 22:35
        
        La pauvre et dérisoire pantalonnade continue. Le RN maintenant pose des lignes rouges à Barnier. Qui dépendent de l’heure de la déclaration et du déclarant. Et le tout accompagné par nos brillants journalistes éternels et complaisants metteurs en scène du spectacle. Suspens, suspens. Quel beau tandem et beau duo même si tout cela est un peu poussif et surjoué. C’est plus fluide dans les séries NETFIX. Dans la fiction comme on peut tout contrôler en reprenant la scène si besoin tout est plus facile.Les filous arrivent plus facilement à passer pour des gens sérieux.
        
        À défaut d’un projet pour le pays, ces gens qui depuis 2017 rivalisent sur les détails d’une politique de droite avec les succès que l’on sait, sont en recherche permanente de recettes du comment l’assaisonner et l’accommoder pour ne pas trop effrayer les électeurs des classes moyennes et populaires en installant la confusion et en les divisant. Comme substitut au débat et à la réflexion démocratique. Ils en sont donc arrivés à nous faire maintenant le numéro de « c’est lui ou c’est moi » comme si nous n’avions pas compris que l’un et l’autre veulent avant toute chose surtout ne pas incommoder le pouvoir dont leurs carrières dépendent puisque c’est celui de ceux qui ont mis à leur service le pouvoir politique, économique et médiatique en prenant la précaution de le contrôler. C’est vrai que tous les deux marchent sur des œufs, car quand nous en prendrons conscience en encore plus grand nombre que nous l’avons déjà fait, ce sera la fin de leur tandem et leur sortie de route commune et le début d’un changement de paradigme. Enfin.
        
        Rappelons pour mémoire que ce gouvernement est le moins représentatif possible avec l’aval du RN. Que le NFP avait proposé des solutions économiques approuvées par des centaines d’économistes et une prix Nobel et que dans l’adversité mais par un travail parlementaire rigoureux et continu, il a réussi à proposer un équilibre dépenses et recettes en en dégageant mêmes des supplémentaires. Le tout allègrement torpillé par la coalition des droites avec l’aide du RN. On a beau se disputer les places, pas touche aux intérêts des oligarques.
        
        Rappelons aussi qu’il est si simple et un peu normal quand même de s’en remettre à la démocratie quand on a failli et que l’on a été répudié après bien des avertissements. Pour mémoire, les soutiens à l’Assemblée du président doivent 35 de leurs mandats au cordon sanitaire de ceux qui ont sacrifié des mandats (39) pour empêcher l’accès au pouvoir du RN annoncé par tous les sondages et médias. Voilà la réalité politique du pays qui elle ne doit rien aux sondages et à leur magie. La réalité qui dérange nos faiseurs de sornettes qui ont beaucoup de travail décidément et qui se donnent bien du mal pour essayer de construire un nouveau récit sans y arriver. Trop c’est trop et tous les éditorialistes et chefferies médiatiques n’y peuvent plus rien.
        
        Il y a 3 pas décisifs à faire pour relancer la démocratie : censure, démission, élections. Nous les citoyens de ce pays, nous le valons bien comme disent les publicitaires. À nous de jouer dans les urnes pour ceux qui n’ont jamais changé de discours ni d’engagements une fois élus même quand le prix à payer a été élevé. Le tout sur fond bien sûr de médisances médiatiques tellement prévisibles qu’elles sont devenues comme le folklore malsain de ceux qui évitent de mettre en lumière les sujets de fond qui ne peuvent plus attendre. Une démocratie de citoyens respectés avec les moyens de l’être et des mandants tenus pour responsables. Un pilotage de l’économie au service de l’efficacité et de l’équité. Comme par exemple le budget mis au point par les parlementaires et renvoyé au sénat par la macronie et le RN afin de se donner un sursis faute de pouvoir expliquer clairement leurs solutions et de quel prix nous en paierons l’addition et surtout pourquoi.
        
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